Délibérations 2024 - Ville de Valentigney

Délibérations 2024

Ville

Délibération 2024-65 bis Garantie IDEHA

Liste des délibérations du CM du 11 décembre 2024

Délibération 2024-118 Autorisation de paiement par anticipation sur le budget 2025

Délibération 2024-119 Liste des biens de faible valeur à imputer en section d'investissement

Délibération 2024-120 Requalification du cœur de ville

Délibération 2024-121 TV Comtoise / signature d'une convention d'objectifs et de moyens 2025-2027

· Annexe 2024-121

Délibération 2024-122 Signature d'une convention Unis Vers Val'

· Annexe 2024-122

Délibération 2024-123 Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière

· Annexe 2024-123

Délibération 2024-124 Demande de garantie municipale sollicitée par Néolia

· Annexe 2024-124

Délibération 2024-125 Convention de participation financière du Conseil Départemental au Relais Enfance

· Annexe 2024-125

Délibération 2024-126 Mise en place d'une médiation animale au RPE

· Annexe 2024-126

Délibération 2024-127 Fixation des tarifs communaux

· Annexe 2024-127

Délibération 2024-128 Subvention 2025 au CCAS

Délibération 2024-129 Régime indemnitaire Police Municipale

Délibération 2024-130 Convention de mise à disposition de personnel entre la ville et l'association intermédiaire Défi

· Annexe 2024-130

Délibération 2024-131 Mise à jour du montant de la participation "complémentaire santé" et "prévoyance"

Délibération 2024-132 Création d'emplois non permanents

Délibération 2024-133 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2024-134 Dématérialisation des autorisations d'urbanisme

· Annexe 2024-134

Délibération 2024-135 Programme de travaux en forêt/ convention

· Annexe 2024-135

Délibération 2024-136 Demande de rachat total d'un bien en portage foncier à l'EPF

· Annexe 2024-136

Délibération 2024-137 Rapport 2023 de PMA prix et qualité du service public

Délibération 2024-138 Opération Valentigney prend des couleurs - façades

Délibération 2024-117 Ouverture dominicale des commerces en 2025

Délibération 2024-116 Opération Valentigney prend des couleurs

Délibération 2024-115 Résiliation de la convention d'adhésion au CNAS

Délibération 2024-114 Spectacle de Noël Médiathèque Jules Carrez

· Annexe 2024-114

Délibération 2024-113 Avenant Convention intercommunale Relais Petite Enfance

· Annexe 2024-113

Délibération 2024-112 Forêt communale - exercice 2024-2025

· Annexe 2024-112

Délibération 2024-111 Plan de mobilité - Avis des personnes publiques associées

Délibération 2024-110 Avenant n°2 Convention d'objectifs et de moyens avec les Francas du Doubs

· Annexe 2024-110

Délibération 2024-109 Versement subvention "Cercle des nageurs de Valentigney"

Délibération 2024-108 Créances irrécouvrables : admission de titres de recettes en non valeur

Délibération 2023-123 Fixation tarifs communaux 2024

Délibération 2024-106 Opération Valentigney prend des couleurs

Délibération 2024-105 Revalorisation de salaire

Délibération 2024-104 Création d'emplois non permanents

Délibération 2024-103 RPE convention AATEAA

Délibération 2024-102 Relais petite enfance tarifs bébé gym

Délibération 2024-101 Conventions d'intervention relais petite enfance

· Annexe 2024-101

· Annexe 2024-101

Délibération 2024-100 Crèche : actualisation du règlement de fonctionnement

· Annexe 2024-100

Délibération 2024-99 Projet de vente par Néolia de 12 logements

· Annexe 2024-99

Délibération 2024-98 Aménagement des rives du Doubs

· Annexe 2024-98

Délibération 2024-97 Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

· Annexe 2024-97

· Annexe 2024-97

Délibération 2024-96 Convention de partenariat avec Activa Sciences

· Annexe 2024-96

Délibération 2024-95 Fête de la Paysannerie - conventions

· Annexe 2024-95

Délibération 2024-94 4e édition US Valent's Days - subventions

Délibération 2024-93 30e édition Fête de la Paysannerie - subventions

Délibération 2024-92 Restauration scolaire tarifs

Délibération 2024-91 Rénovation énergétique

Délibération 2024-90 Convention de coordination entre la police municipale

· Annexe 2024-90

Liste des délibérations du CM du 11 septembre 2024

Délibération 2024-66 Garantie Emp Néolia

· Annexe 2024-66

· Annexe 2024-66

Délibération 2024-71 Cotisation ADU

Délibération 2024-64 Garantie Ehpad

Liste des délibérations du CM du 19 juin 2024

Délibérations Conseil Municipal du 19 juin 2024

Liste des délibérations du CM du 3 avril 2024

Délibération 2024-23 - modification du nombre d'adjoints

Délibération 2024-24 - remplacement dans différentes instances suite à la démission de Mme Dirand

Délibération 2024-25 - dissolution caisse des écoles

· Annexe 2024-25

· Annexe 2024-25

Délibération 2024-26 - affectation du résultat de l'exercice 2023

Délibération 2024-27 - taux d'imposition 2024

Délibération 2024-28 - budget primitif 2024

Délibération 2024-29 - reprise, réajustement et création de provisions pour dépréciation de comptes

Délibération 2024-30 - délibération cadre

· Annexe 2024-30

Délibération 2024-31 - délégation de mission complémentaire au Maire

· Annexe 2024-31

Délibération 2024-32 - projet d'aménagement du centre hippique

Délibération 2024-33 - subventions aux associations sportives et aide

Délibération 2024-34 - subventions de fonctionnement à l'OMS et à l'AS Féminines

Délibération 2024-35 - subventions de fonctionnement à l'association "Club d'éducation canine"

Délibération 2024-36 - autorisation de signature avec Alcome

Délibération 2024-37 - modification statuaire PMA

Délibération 2024-38 - modification statuaire PMA

Délibération 2024-39 - avenant n°8 à la convention d'objectifs et de moyens - La Lueur des Contes

Délibération 2024-40 - avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens - Harmonie

Délibération 2024-41 - avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens - Maison Pour Tous

· Annexe 2024-41

Délibération 2024-42 - convention d'objectifs et de moyens Centre Social

Délibération 2024-43 - contrat de ville unique

· Annexe 2024-43

Délibération 2024-44 - modifications du tableau des emplois non permanents

Délibération 2024-45 - création d'emplois non permanents

Délibération 2024-46 - acquisition d'un terrain - aménagement des rives du Doubs

· Annexe 2024-46

Délibération 2024-47 - acquisition d'un bâtiment Longines

· Annexe 2024-47

Délibération 2024-48 - opération Valentigney prend des couleurs

Liste des délibérations du CM du 6 mars 2024

Délibération 2024-01 - remplacement d'un conseiller municipal au sein d'une commission

Délibération 2024-02 - orientations budgétaires 2024

· Annexe 2024-02

Délibération 2024-03 - subventions 2024 aux associations

Délibération 2024-04 - subvention 2024 à l'association Ville village nature - fonctionnement

Délibération 2024-05 - subvention 2024 à l'association Ville village nature - musée

Délibération 2024-06 - subventions exceptionnelles à Ville village nature pour le musée de la Paysannerie

Délibération 2024-07 - subvention 2024 à l'association culturelle récréative portugaise de Valentigney

Délibération 2024-08 - subvention 2024 au Comité des fêtes de Valentigney

Délibération 2024-09 - demande de financement Projet "Valentigney : fête les Jeux"

Délibération 2024-10 - remplacement de l'horloge du temple - demande de participation financière

Délibération 2024-11 - cotisations et adhésions 2024

Délibération 2024-12 - adhésion 2024 à l'AHS - association hygiène sociale de Franche-Comté

Délibération 2024-13 - adhésion 2024 à l'ADEC - association de développement culturel du Pays de Montbéliard

Délibération 2024-14 - adhésion à un groupement de commandes - exploitation énergétique

· Annexe 2024-14

Délibération 2024-15 - renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Centre social Georges Massacrier

· Annexe 2024-15

Délibération 2024-16 - renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens entre la Ville et les Francas du Doubs

· Annexe 2024-16

Délibération 2024-17 - renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Maison Pour Tous

· Annexe 2024-17

Délibération 2024-18 - convention de servitudes entre Enedis et la Ville pour raccordement électrique Rue Victor Hugo

· Annexe 2024-18

Délibération 2024-19 - modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2024-20 - création d'emploi non permanents

Délibération 2024-21 - cession d'un véhicule de type nacelle poids lourds immatricule 580 XH 25

Délibération 2024-22 - opération valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration des façades