Délibérations 2025 - Ville de Valentigney

Délibérations 2025

Ville

Liste des délibérations du CM du 29 janvier 2025

Délibération 2025-01 Subvention Mayotte

Délibération 2025-02 Mise en place dispositif chèque vacances

Délibération 2025-03 COS de la ville de Valentigney

Délibération 2025-04 Prestations sociales

Délibération 2025-05 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2025-06 Motion relative au plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) de F2J-Japy

Liste des délibérations du CM du 5 mars 2025

Délibération 2025-07 Motion relative à l'augmentation de la cotisation à la CNRACL

Délibération 2025-08 Versement d'une subvention en faveur de l'ile de la réunion

Délibération 2025-09 Remplacement d'un conseiller municipal au sein de différentes instances

Délibération 2025-10 Orientations budgétaires 2025

Délibération 2025-11 Subventions 2025 aux associations

Délibération 2025-12 Subvention 2025 au comité des fêtes

Délibération 2025-13 Subvention 2025 à l'association culturelle récréative portugaise de Valentigney

Délibération 2025-14 Subvention 2025 à l'association Ville Village Nature-Musée

Délibération 2025-15 Subventions exceptionnelles a Ville Village Nature pour le musée de la Paysannerie

Délibération 2025-16 Subvention 2025 à l'association Ville Village Nature-Fonctionnement

Délibération 2025-17 Cotisations et adhésions 2025

Délibération 2025-18 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics du coeur de ville - Autorisation de signer

Délibération 2025-19 Marché de travaux de cessions foncières avec charges d'intérêt général du cœur de ville

Délibération 2025-20 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du secteur de Pézole - Autorisation de signer le marché

Délibération 2025-21 Accueils Périscolaires Convention d'objectif et de financement entre la Ville de Valentigney et la CAF du Doubs

Délibération 2025-22 EAJE Convention d'objectif et de financement entre la Ville de Valentigney et la CAF du Doubs (2025-2027)

Délibération 2025-23 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2025-24 Suppression d'un emploi de gardien logé de site socio-culturel et reclassement de l'adjoint technique concerné

Délibération 2025-25 Protection sociale complémentaire

Délibération 2025-26 Demande de rachat total de plusieurs biens en portage foncier à l'établissement public foncier Doubs BFC (EPF)

Délibération 2025-27 Opération Valentigney prend des couleurs Attribution d'aides à la restauration de façade

Liste des délibérations du CM du 9 avril 2025

Délibération 2025-31 Reprise réajustement et création de provisions

Délibération 2025-32 cadre

Annexe 2025-32 liste des biens à imputer en investissement

Délibération 2025-33 Délégation de mission complémentaire

Annexe 2025-33 BIS ANNEXE 1 - ANALYSE DETTE DIRECTE (1)

Annexe 2025-33 Bis2 ANALYSE DETTE GARANTIE

Délibération 2025-34 Autorisations de programme / crédit de paiement

Délibération 2025-35 Subventions sport

Délibération 2025-36 Subvention Club Canin

Délibération 2025-37 Cotisation 2025 Verger Vivant

Délibération 2025-38 Subvention de fonctionnement Club Belon 3ème Age

Délibération 2025-39 Subvention La Louise

Délibération 2025-40 Avenant n.3 Harmonie

Annexe 2025-40 PJ Avenant n.3 harmonie 2025

Délibération 2025-41 Avenant n.1 La lueur des Contes

Annexe 2025-41. PJ Avenant n.1 Lueur 2025

Délibération 2025-42 Avenant n.2 Maison pour tous

Annexe 2025-42. PJ AVNT_ N.2_MPT 2025

Délibération 2025-43 Avenant n.2 Centre Social Georges Massacrier

Annexe 2025-43 PJ VNT N.2 CENTRE SOCIAL 2025

Délibération 2025-44 Avenant n.3 Francas du Doubs

Annexe 2025-44 PJ AVNT N.3 FRANCAS 2025

Délibération 2025-45 Contrat de Ville Unique

Annexe 2025-45 PJ PROG PREV CVU COMMUNAL 2025

Délibération 2025-46 Dispositif NEFLE

Annexe 2025-46 PJ Convention de financement avec l’Etat dans le cadre du dispositif NEFLE

Délibération 2025-47 Convention ENEDIS et FREE

Annexe 2025- 47 PJ Convention de servitude entre la Ville de Valentigney et ENEDIS FREE

Délibération 2025-48 Ressources Numériques

Annexe 2025-48 PJ Convention ressources numériques

Délibération 2025-49 Régularisation foncière société IDEHA

Délibération 2025-50 Opération valentigney prend des couleurs

Délibération 2025-51 Rue de Valmont

Annexe 2025-51 PJ CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE PROGRAMME SYDED 2025 (2)

Liste des délibérations du CM du 25 juin 2025

Délibération 2025-52 Rapport d'activité 2024 du CCAS

Délibération 2025-53 Compte gestion

Délibération 2025-54 CA 2024

Délibération 2025-55 Affectation DEF CA 2024

Délibération 2025-56 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2024

Annexe 2025-56 bis Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2024

Délibération 2025-57 Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs 2026

Délibération 2025-58 SYGAM

Délibération 2025-59 Cotisation 2025 AMR 2025

Délibération 2025-60 Cotisations 2025 Syndicat du gaz

Délibération 2025-61 Cotisations 2025 ADU

Délibération 2025-62 Cotisations 2025 AHS

Délibération 2025-63 Utilisation de la dotation de solidarite urbaine et de cohesion sociale 2024 (DSUCS)

Délibération 2025-64 Marche de fourniture de repas pour la restauration scolaire en liaison froide 2025- 2029 - Autorisation de signer le marche

Délibération 2025-65 Marche de nettoyage de bâtiments communaux 2025-2029 - Autorisation de signer les marches

Délibération 2025-66 Modification des tarifs relatifs a la manifestation US Valent's Days

Délibération 2025-67 Coupons avantage bibliotheque 2025-2026

Délibération 2025-68 Convention Intercommunale Petite enfance 2025

Annexe 2025-68 bis. convention intercommunale 2025

Délibération 2025-69 Convention de participation financiere entre la Ville de Valentigney et l'association sportive Valentigney Tennis

Annexe 2025-69 bis Convention de participation financière ASV Tennis_Ville

Délibération 2025-70 Suppression d'un emploi d'éducateur territorial des APS principal 1ère classe et création d'un emploi de rédacteur princ

Délibération 2025-71 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2025-72 Attribution d'un vehicule de fonction

Délibération 2025-73 Regularisation fonciere - Quartier de Pezole

Annexe 2025-73 bis Regularisation fonciere - Quartier de Pezole

Délibération 2025-74 Vente d'une parcelle de terrain sur le site des Longines

Annexe 2025-74 bis Vente d'une parcelle de terrain sur le site des Longines

Délibération 2025-75 Desaffection declassement d'une parcelle de terrain allee Jean Leon Gerome - Quartier des buis

Annexe 2025-75 bis Desaffection declassement d'une parcelle de terrain allee Jean Leon Gerome - Quartier des buis

Délibération 2025-76 Vente d'une parcelle de terrain allee Jean Leon Gerome - Quartier des Buis

Annexe 2025-76 bis Vente d'une parcelle de terrain allee Jean Leon Gerome - Quartier des Buis

Délibération 2025-77 Operation Valentigney prend des couleurs

Délibération 2025-78 PMA