Délibérations 2025 - Ville de Valentigney

Délibérations 2025

Ville

Liste des délibérations du CM du 29 janvier 2025

Délibération 2025-01 Subvention Mayotte

Délibération 2025-02 Mise en place dispositif chèque vacances

Délibération 2025-03 COS de la ville de Valentigney

Délibération 2025-04 Prestations sociales

Délibération 2025-05 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2025-06 Motion relative au plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) de F2J-Japy

Liste des délibérations du CM du 5 mars 2025

Délibération 2025-07 Motion relative à l'augmentation de la cotisation à la CNRACL

Délibération 2025-08 Versement d'une subvention en faveur de l'ile de la réunion

Délibération 2025-09 Remplacement d'un conseiller municipal au sein de différentes instances

Délibération 2025-10 Orientations budgétaires 2025

Délibération 2025-11 Subventions 2025 aux associations

Délibération 2025-12 Subvention 2025 au comité des fêtes

Délibération 2025-13 Subvention 2025 à l'association culturelle récréative portugaise de Valentigney

Délibération 2025-14 Subvention 2025 à l'association Ville Village Nature-Musée

Délibération 2025-15 Subventions exceptionnelles a Ville Village Nature pour le musée de la Paysannerie

Délibération 2025-16 Subvention 2025 à l'association Ville Village Nature-Fonctionnement

Délibération 2025-17 Cotisations et adhésions 2025

Délibération 2025-18 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics du coeur de ville - Autorisation de signer

Délibération 2025-19 Marché de travaux de cessions foncières avec charges d'intérêt général du cœur de ville

Délibération 2025-20 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du secteur de Pézole - Autorisation de signer le marché

Délibération 2025-21 Accueils Périscolaires Convention d'objectif et de financement entre la Ville de Valentigney et la CAF du Doubs

Délibération 2025-22 EAJE Convention d'objectif et de financement entre la Ville de Valentigney et la CAF du Doubs (2025-2027)

Délibération 2025-23 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2025-24 Suppression d'un emploi de gardien logé de site socio-culturel et reclassement de l'adjoint technique concerné

Délibération 2025-25 Protection sociale complémentaire

Délibération 2025-26 Demande de rachat total de plusieurs biens en portage foncier à l'établissement public foncier Doubs BFC (EPF)

Délibération 2025-27 Opération Valentigney prend des couleurs Attribution d'aides à la restauration de façade

Liste des délibérations du CM du 9 avril 2025

Délibération 2025-31 Reprise réajustement et création de provisions

Délibération 2025-32 cadre

Annexe 2025-32 liste des biens à imputer en investissement

Délibération 2025-33 Délégation de mission complémentaire

Annexe 2025-33 BIS ANNEXE 1 - ANALYSE DETTE DIRECTE (1)

Annexe 2025-33 Bis2 ANALYSE DETTE GARANTIE

Délibération 2025-34 Autorisations de programme / crédit de paiement

Délibération 2025-35 Subventions sport

Délibération 2025-36 Subvention Club Canin

Délibération 2025-37 Cotisation 2025 Verger Vivant

Délibération 2025-38 Subvention de fonctionnement Club Belon 3ème Age

Délibération 2025-39 Subvention La Louise

Délibération 2025-40 Avenant n.3 Harmonie

Annexe 2025-40 PJ Avenant n.3 harmonie 2025

Délibération 2025-41 Avenant n.1 La lueur des Contes

Annexe 2025-41. PJ Avenant n.1 Lueur 2025

Délibération 2025-42 Avenant n.2 Maison pour tous

Annexe 2025-42. PJ AVNT_ N.2_MPT 2025

Délibération 2025-43 Avenant n.2 Centre Social Georges Massacrier

Annexe 2025-43 PJ VNT N.2 CENTRE SOCIAL 2025

Délibération 2025-44 Avenant n.3 Francas du Doubs

Annexe 2025-44 PJ AVNT N.3 FRANCAS 2025

Délibération 2025-45 Contrat de Ville Unique

Annexe 2025-45 PJ PROG PREV CVU COMMUNAL 2025

Délibération 2025-46 Dispositif NEFLE

Annexe 2025-46 PJ Convention de financement avec l’Etat dans le cadre du dispositif NEFLE

Délibération 2025-47 Convention ENEDIS et FREE

Annexe 2025- 47 PJ Convention de servitude entre la Ville de Valentigney et ENEDIS FREE

Délibération 2025-48 Ressources Numériques

Annexe 2025-48 PJ Convention ressources numériques

Délibération 2025-49 Régularisation foncière société IDEHA

Délibération 2025-50 Opération valentigney prend des couleurs

Délibération 2025-51 Rue de Valmont

Annexe 2025-51 PJ CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE PROGRAMME SYDED 2025 (2)

Délibération 2025-32 cadre