Délibération 2023 - Ville de Valentigney

Délibération 2023

Ville

CCAS

Délibération 2023-140 Subvention exceptionnelle Banque alimentaire

Délibération 2023-139 CITEO

Délibération 2023-138 Étalement charges d'assurance pôle musical

Délibération 2023-137 Subvention restauration de façades

Délibération 2023-136 Rapports PMA eau et déchets

Délibération 2023-135 Définition zones d'accélération des énergies renouvelables

Délibération 2023-134 Intégration motif autorisation absence au protocole temps de travail

Délibération 2023-133 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2023-132 Création emplois non permanents

Pièce jointe - délibération 2023-131

Délibération 2023-131 Convention cadre CDG

Délibération 2023-130 Octroi mandat Maire

Pièce jointe 2 - délibération 2023-129

Pièce jointe 1 - délibération 2023-129

Délibération 2023-129 Convention Lueur des Contes

Pièce jointe - délibération 2023-128

Délibération 2023-128 Convention Harmonie

Délibération 2023-127 Licence 4

Délibération 2023-126 Subvention judo

Délibération 2023-125 Subventions CCAS

Délibération 2023-124 Cotisations

Pièce jointe - délibération 2023-123

Délibération 2023-123 Tarifs communaux

Pièce jointe - délibération 2023-122

Délibération 2023-122 Convention RPE

Délibération 2023-121 CIL-PMA

Pièce jointe - délibération 2023-120

Délibération 2023-120 Unis Vers Val

Délibération 2023-119 Plan de financement du centre hippique

Délibération 2023-118 Biens à imputer

Délibération 2023-117-Autorisation paiement

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 décembre

Délibération 2023-116 Ouverture dominicale des commerces en 2024

Délibération 2023-115 Opération Valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration de façades

Pièce jointe - délibération 2023-114

Délibération 2023-114 Acquisition d’une parcelle de terrain boisée au lieudit «sous le mont» - rue des buis

Pièce jointe 2 - délibération 2023-113

Pièce jointe - délibération 2023-113

Délibération 2023-113 Forêt communale – exercice 2023 / 2024

Délibération 2023-112 Modification du tableau des emplois permanents

Pièce jointe - délibération 2023-111

Délibération 2023-111 Médiathèque Jules Carrez/ Spectacle De Noël : « Au Fil Des 4 Saisons »

Pièce jointe - délibération 2023-110

Délibération 2023-110 « Bonus territoire CTG » / Avenants aux conventions d’objectifs et de financement entre la ville de Valentigney et la caisse d’allocations familiales du Doubs

Pièce jointe - délibération 2023-109

Délibération 2023-109 Convention d’intervention Relais petite enfance 2023-2024

Pièce jointe - délibération 2023-108

Délibération 2023-108 Convention entre PMA et Valentigney pour la gestion de la signalisation lumineuse tricolore

Délibération 2023-107 Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard agglomération

Délibération 2023-106 Cotisation 2023

Délibération 2023-105 Subvention ponctuelle à l’association Espérance boxing club

Délibération 2023-104 Subvention 2023 à l’association Ville Village Nature -fonctionnement

Délibération 2023-103 Subvention 2023 à l’association Ville Village Nature -musée

Délibération 2023-102 Subvention 2023 à l’association culturelle récréative portugaise de Valentigney

Délibération 2023-101 Subvention 2023 au comité des fêtes de Valentigney

Délibération 2023-100 Subventions 2023 aux associations

Délibération 2023-99 « De la libellule aux drones : quelques pas à cote d’Etienne Oehmichen » : demande de subvention

Délibération 2023-98 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

Délibération 2023-97 Admission de titres de recettes en non-valeur

Sommaire des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2023

Délibération 2023-95 Subvention en faveur du Maroc

Délibération 2023-94 Motion de soutien à M. Jean-Paul MUNNIER, Maire de Grand-Charmont, et de solidarité à l’ensemble des élus soumis à des menaces, victime d’agressions du fait de leurs fonctions

Délibération 2023-93 Opération Valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration de façades

Pièce jointe | Délibération 2023-92

Délibération 2023-92 Echange de cellules commerciales 6 Grande- rue et 8 rue Carnot

Délibération 2023-91 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2023-90 Octroi d’un mandat spécial a Monsieur le Maire

Pièce jointe | Délibération 2023-89

Délibération 2023-89 Avenant n° 7 à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Valentigney et l’Harmonie. Versement du solde de la subvention

Pièce jointe | Délibération 2023-88

Délibération 2023-88 Avenant n° 6 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association à la Lueur des contes – versement du solde de subvention

Pièce jointe | Délibération 2023-87

Délibération 2023-87 Fête de la science 2023 - Convention de partenariat avec l’association Activa Sciences

Pièce jointe | Délibération 2023-86

Délibération 2023-86 Fête de la paysannerie et des vieux métiers- marché paysan/Convention de participation avec les artisans-exposants et responsables d’animations

Pièce jointe | Délibération 2023-85

Délibération 2023-85 Contrat local d’éducation artistique et culturelle (CLEA)/Signature d’une convention tripartite

Délibération 2023-84 Attribution d’une aide financière à une sportive boroillotte de haut niveau

Délibération 2023-83 Relais Petite enfance/ Tarif cotisation annuelle pour l’activité « Gym Bébé »

Pièce jointe | Délibération 2023-82

Délibération 2023-82 Présentation des conventions concernant la cinquième édition de la journée dédiée aux assistantes maternelles

Pièce jointe | Délibération 2023-81

Délibération 2023-81 Conventions d’intervention relais petite enfance (RPE) – saison 2023-2024

Pièce jointe | Délibération 2023-80

Délibération 2023-80 Convention d’objectifs et de financement entre la ville de Valentigney et la Caisse d’allocations familiales du Doubs

Délibération 2023-79 Parrainage du 152° régiment d’infanterie (152° RI) de Colmar

Sommaire des délibérations

Liste des délibérations - conseil municipal du 13 septembre

Pièce jointe - Délibération 2023-78

Délibération 2023-78 Valentigney prend des couleurs !

Pièce jointe - Délibération 2023-77 - doc 3

Pièce jointe - Délibération 2023-77 - doc 2

Pièce jointe - Délibération 2023-77 - doc 1

Délibération 2023-77 Propositions de dénomination de voies nouvelles

Pièce jointe - Délibération 2023-76

Délibération 2023-76 Régularisation foncière - sablières

Pièce jointe - Délibération 2023-75

Délibération 2023-75 Désaffectation domaine public - sablières

Pièce jointe - Délibération 2023-74

Délibération 2023-74 Aménagements des Rives du Doubs

Délibération 2023-73 Equipements Police Municipale

Délibération 2023-72 Frais personnel

Délibération 2023-71 Créations d'emplois non permanents

Délibération 2023-70 Modification du tableau des emplois permanents

Pièce jointe - Délibération 2023-69

Délibération 2023-69 Référents déontologues

Pièce jointe - Délibération 2023-68

Pièce jointe - Délibération 2023-68

Délibération 2023-68 Coupon avantage bibliothèque

Délibération 2023-67 Cotisation adhésion 2023

Délibération 2023-66 Subvention poncutelle à l'association Esperance Boxing Club

Délibération 2023-65 Subvention ACAV

Pièce jointe - Délibération 2023-64

Délibération 2023-64 Avenant - Lueur des Contes

Pièce jointe - Délibération 2023-63

Délibération 2023-63 Avenant - Harmonie

Pièce jointe - Délibération 2023-62

Délibération 2023-62 Charte communautaire de relogement

Pièce jointe - Délibération 2023-61

Pièce jointe - Délibération 2023-61

Délibération 2023-61 Conventions d'objectifs et de moyens

Délibération 2023-60 Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et cohésion sociale

Délibération 2023-59 Aménagement de deux cellules commerciales

Délibération 2023-58 Installation d'un système d'alerte

Délibération 2023-57 Programmation culturelle 2024

Délibération 2023-56 Création d'un pôle musical

Délibération 2023-55 Centre hippique - tarifs

Délibération 2023-54 Projet d'aménagement du centre hippique

Délibération 2023-53 Chambre régionale des comptes - rapport

Pièce jointe - Délibération 2023-52

Délibération 2023-52 Bilan annuel d'acquisition et cessions immobilières

Pièce jointe - Délibération 2023-46

Délibération 2023-46 Rapport d'activité 2022 du centre communal d'action sociale

Délibération 2023-51 Compte administratif 2022 du budget annexe "lotissement des Tales"

Délibération 2023-50 Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022

Délibération 2023-49 Compte administratif 2022 du budget principal de la ville

Délibération 2023-48 Budget annexe - lotissement des Tales

Délibération 2023-47 Budget principal - compte de gestion 2022

Liste des délibérations du CM du 28 juin 2023

Réglement intérieur 2023 - délibération 2023-15 du 06/04

Délibération 2023-45 Opération Valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration de façades

Délibération 2023-44 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2023-43 Cotisation 2023

Délibération 2023-42 Subvention régulière de fonctionnement - OMS

Délibération 2023-41 Subvention régulière de fonctionnement 2023 Club Éducation Canine

Délibération 2023-40 Subventions régulières de fonctionnement aux associations sportives

Délibération 2023-39 Demande de subvention ponctuelle / association CCINO

Délibération 2023-38 Convention intercommunale petite enfance

Délibération 2023-37 Espace France Services : demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Délibération 2023-36 "Une rencontre qui Handi'long" demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales du Doubs

Délibération 2023-35 Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement entre la ville et la Caisse d'allocations familiales du Doubs

Délibération 2023-34 Avenant n°3 à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville et la MPT : subvention 2023

Délibération 2023-33 Contrat de ville unique : programmation prévisionnelle 2023

Délibération 2023-32 Convention territoriale globale (CTG)

Délibération 2023-31 Adhésion à la convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation du département 3D

Délibération 2023-30 Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière

Délibération 2023-29 Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Délibération 2023-28 Taxe locale sur la publicité extérieure - fixation des tarifs 2024

Délibération 2023-27 Clôture de l'autorisation de programme crédit de paiement relative au projet de rénovation urbaine du quartier des Buis

Délibération 2023-26 Mise en place de la nomenclature M57

Délibération 2023-25 Autorisation de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney

Délibération 2023-24 Autorisation de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney

Délibération 2023-23 Autorisation de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney

Délibération 2023-22 Autorisations de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney

Délibération 2023-21 Délégation de mission complémentaire au maire et autorisation de subdélégation au premier adjoint

Délibération 2023-20 Liste des biens de faible valeur à imputer en section d'investissement

Délibération 2023-19 Reprise, réajustement et création de provisions pour dépréciation de comptes de tiers et pour litiges

Délibération 2023-17 Taux d'imposition 2023

Délibération 2023-15 Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Délibération 2023-14 Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de PMA

Liste des délibérations - Conseil Municipal 5 avril 2023

Délibération 2023-03 Subvention en faveur de la Turquie et de la Syrie

Délibération 2023-13 Opération Valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration de façades

Délibération 2023-12 Demande de rachat total d’un bien en portage foncier à l’établissement public foncier Doubs BFC (EPF)-Modification acquisition parcelle cadastrée section BH n°40

Délibération 2023-11 Forêt communale – exercice 2022 / 2023-Programme de travaux d’exploitation et d’affouage- Parcelle 14

Délibération 2023-10 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2023-09 Convention cadre entre la ville de Valentigney et le fond de dotation Peugeot

Délibération 2023-08 Cotisations et adhésions 2023

Délibération 2023-07 Cession d’un véhicule de type poids lourds immatriculé 3896wg25

Délibération 2023-06 Modification des tarifs relatifs à la manifestation « US Valent’s Days »

Délibération 2023-05 Remplacement d’un plateau multisport : demande de subvention

Délibération 2023-04 Orientations budgétaires 2023

Délibération 2023-02 Motion contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans

Délibération 2022-143 : Modification du Tableau des emplois permanents

Liste des délibérations - CM 22 février 2023

Délibération 2023-001 : Programme 2023 / 2027 de rénovation énergétique des groupes scolaires et de bâtiments communaux : plan de financement prévisionnel

Liste des délibérations - CM 18 janvier 2023

Avenant n° 1 à la convention d’objectif et de moyens entre la Ville et l’association Unis vers val

Délibération 2022-135 : Avenant n° 1 à la convention d’objectif et de moyens entre la Ville et l’association Unis vers val – versement de la subvention

Tarifs communaux 2023

Délibération 2022-138 : Fixation des tarifs communaux 2023

Délibération 2022-124 : Attribution d’une indemnité de Conseiller Délégué

Délibération 2022-136 : Convention de participation financière du Conseil Départemental au Relais petite enfance

Délibération 2022-148 : Subvention ponctuelle à l’association Judo club

Liste délibérations conseil municipal du 19 octobre