Délibération 2026 – Ville de Valentigney

Délibérations 2026

Ville

Liste des délibérations

Délibération 2026-01 Orientations budgétaires 2026

Délibération 2026-02 Renovation energetique des groupes scolairres

Délibération 2026-03 Clôture opération comptable 0031

Annexe 2026-03 bis

Délibération 2026-04 Clôture opération comptable 0032

Annexe 2026-04. bis

Délibération 2026-05 COS Subvention

Délibération 2026-06 Subventions 2026 aux associations

Délibération 2026-07 Subvention 2026 au comite des fêtes

Délibération 2026-08 Subvention 2026 Association culturelle récréative portugaise de Valentigney

Délibération 2026-09 Subvention 2026 VVN Musée

Délibération 2026-10 Subvention 2026 VVN Fonctionnement

Délibération 2026-11 Subventions sportives

Délibération 2026-12 Subvention club d'éducation canine

Délibération 2026-13 Subventions OMS et AS Féminines de Valentigney

Délibération 2026-14 Cotisations et adhésions 2026

Délibération 2026-15 Cotisation 2026 ADU

Délibération 2026-16 Convention intercommunale des attributions

Délibération 2026-17 UNIS VERS VAL

Délibération 2026-18 Avenant 4 Harmonie Subvention

Délibération 2026-19 Avenant 2 La lueur des contes Subvention

Délibération 2026-20 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2026-21 Convention Financière Lyon et la Ville de Valentigney

Délibération 2026-22 Opération Valentigney prends des couleurs

Liste des délibérations

Délibération 2026-23 Fixation du nombre d'adjoints au Maire

Délibération 2026-24 Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Valentigney

Délibération 2026-25 AFFECTATION RESULTATS 2025

Délibération 2026-26 TAUX IMPOSITION

Délibération 2026-27 BUDGET PRIMITIF 2026

Délibération 2026-28 Reprise réajustement et création de provisions exercice 2026

Délibération 2026-29 Liste des biens de faible valeur a imputer en section d'investissement au titre de l'exercice 26

Délibération 2026-30 APCP

Délibération 2026-31 Délégation de mission complémentaire au maire Dette

Délibération 2026-32 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire et autorisation de subdélégation au 1er adjoint

Délibération 2026-33 CCAS fixation du nombre de membres au conseil d administration

Délibération 2026-34 Convention d'un groupement de commandes PMA

Délibération 2026-35 CVU engagements quartiers 2030

Délibération 2026-36 Avenant n.3 MPT subvention 2026

Délibération 2026-37 Avenant n.3 Centre social Georges Massacrier subvention 2026

Délibération 2026-38 Avenant n.4 Francas du Doubs subvention 2026

Liste des délibérations

Délibération 2026-39 Organisation du conseil municipal Représentations

Délibération 2026-40 Conseil d'administration CCAS

Délibération 2026-41 Désignation de 2 représentants de la Ville au syndicat Intercommunal de l'Union

Délibération 2026-42 SYGAM

Délibération 2026-43 IDEHA

Délibération 2026-44 Commissions municipales création et composition

Délibération 2026-45 Comités consultatifs

Délibération 2026-46 Composition de la commission d'appel d'offre

Délibération 2026-47 Composition de la commission de délégation de Service Public

Délibération 2026-48 Commission consultative des services locaux création et composition

Délibération 2026-49 Commission voirie création et composition

Délibération 2026-50 Commission communale des Impôts Directs

Annexe 2026-50 Titulaires

Annexe 2026-50 Suppléants

Délibération 2026-51 Formation des élus locaux

Délibération 2026-52 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2026-53 Modification du tableau des emplois permanents promotion interne

Délibération 2026-54 Mandatement du CDG 25 Assurance statutaire

Délibération 2026-55 Indemnité des élus locaux

Délibération 2026-56 Indemnité des élus locaux majoration

Délibération 2026-57 Autorisation de démolition bâtiment rue Jean Philippe Rameau

Annexe 2026-57 Démolition 40 logements aux 6 à 12 rue Jean-Philippe Rameau - Plan cadastral

Délibération 2026-58 Autorisation de démolition bâtiment rue Armand Peugeot

Annexe 2026-58 Démolition 24 logements aux 5 à 9 rue Armand Peugeot - Plan cadastral

Délibération 2026-59 Autorisation de signature DSP fourrière automobile

Liste des délibérations

Délibération 2026-60 motion réaffirmant la nécessité de maintenir l’organisation des services publics

Délibération 2026-61 règlement intérieur du CM

Délibération 2026-65 commission intercommunale des impôts directs

Délibération 2026-66 Renouvellement des membres de la commission communale pour l'accessibilité

Délibération 2026-67 Création d'un complexe sportif dédié a la boxe

Délibération 2026-68 Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2025

Délibération 2026-69 Modification des tarifs de vente de boisson US VALENTS DAYS

Délibération 2026-70 Taxe locale sur la publicité extérieure Fixation des tarifs 2027

Délibération 2026-71 Cotisation 2026 à l'association Vergers Vivants

Délibération 2026-72 Subvention de fonctionnement a l'amicale des sapeurs pompiers

Délibération 2026-73 Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2026-74 protection sociale complémentaire

Délibération 2026-75 Elections professionnelles du 10 décembre 2026

Délibération 2026-76 Validation du document unique d'évaluation des risques professionnel

Annexe 2026-76 D.U. VILLE au 24.04.2026

Délibération 2026-77 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2025

Annexe 2026-77 bis Plan de repérage des cessions et acquisitions foncières réalisées en 2025

Délibération 2026-78 Adhésion au groupement de commandes du Syded

Annexe 2026-78

Délibération 2026-79 Operation Valentigney prend des couleurs