Arrêtés 2025

ARRETE N°2025-178 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 43 RUE VILLEDIEU

ARRETE N°2025-177 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2025-175 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ÉCOLE ÉLEMENTAIRE DE SOUS ROCHES LE 01 JUILLET 2025

ARRÊTÉ N°2025-174 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES LYS RUE DES IRIS RUE DES CAMPENOTTES DU 24 AU 36 RUE DES GENTIANES

ARRÊTÉ N°2025-173 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES ÉCOLES

ARRÊTÉ N°2025-172 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2025-170 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A M. TCHOUPY LE 23 JUILLET 2025

ARRÊTÉ N°2025-167 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION EUROCUIVRES LE 20 JUILLET 2025

ARRÊTÉ N°2025-168 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC CLÔTURE COMMUNALE – IMPASSE SIMONE VEIL

ARRÊTÉ N° 2025-169 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE RELATIVE À L’UTILISATION DU PLATEAU SPORTIF DES TALES

ARRÊTÉ N°2025-166 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE DU 8 MAI

ARRETE N°2025-165 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION DU 23 AU 39 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2025-162 FERMETURE DU SITE DES LONGINES DU DIMANCHE 13 JUILLET AU MARDI 15 JUILLET

ARRETE N°2025-154 REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION FETE DES VOISINS COMBES ST GERMAIN LE DIMANCHE 29 JUIN

ARRETE N°2025-161 PORTANT INTERDICTION DE LA DETENTION ET L’UTILISATION DE PETARDS ET FEUX D’ARTIFICE LE LUNDI 14 JUILLET

ARRETE N°2025-160 ANNULE ET REMPLACE 2025-126 – CIRCULATION ET STATIONNEMENT LORS DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 14 JUILLET

ARRETE N°2025-159 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE DIMANCHE 27 JUILLET

ARRETE N°2025-158 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LORS DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 14 JUILLET

ARRETE N°2025-155 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA FLECHE BOROILLOTTE LE VENDREDI 04 JUILLET

ARRÊTÉ N°2025-0099 ÉDIFICATION D’UN CARPORT DP BASQUE

ARRÊTÉ N°2025-0098 INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE DP SAS BLANCHISSERIE LINGENET

ARRÊTÉ N°2025-157 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS

ARRÊTÉ N°2025-156 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 54 RUE DE VILLERS

ARRÊTÉ N°2025-153 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTE DE BELCHAMP

ARRÊTÉ N°2025-152 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE ÉTIENNE OEHMICHEN

ARRÊTÉ N°2025-0097 RÉNOVATION, EXTENSION, MODIFICATIONS DPM01 WECKERLE

ARRÊTÉ N°2025-0096 POSE D’UN GROUPE DE CLIMATISATION DP MAURICE

ARRÊTÉ N°2025-0095 GARAGE, CLÔTURE, PISCINE PC NAPOLITANO

ARRÊTÉ N°2025-0094 CONSTRUCTION D’UN DOUBLE GARAGE PC KOSE

ARRÊTÉ N°2025-0093 ÉDIFICATION D’UN CARPORT

ARRETE N°2025-151 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ENTRE LE 28 ET LE 39 RUE ETIENNE OEHMICHEN

ARRETE N°2025-98 SUBDELEGATION DU MAIRE AU 1er ADJOINT MONSIEUR DENIS NEDEZ EN MATIERE DE GESTION DE LA DETTE

ARRETE N°2025-143 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE ANDRE FAITOUT

ARRETE N°2025-142 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE DES BRUYERES

ARRETE N°225-144 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES CITES BLANCHES RUE SOUS ROCHES RUE DES ACACIAS

ARRETE DELEGATION N°2025-145 DÉLÉGATION

ARRETE N°2025-0091 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO VALLAT

ARRETE N°2025-0092 EDIFICATION D’UNE CUISINE D’ETE ET D’UNE PERGOLA DP FAUTSCH

ARRETE N°2025-0089 CONSTRUCTION D’UN POOL HOUSE PC BOUSSARD

ARRETE N°2025-0090 MODIFICATIONS ET TRANSFORMATIONS SUR M.I. DP CVETKOVIC

ARRETE N°2025-146 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU SERVICE CULTUREL LE VENDREDI 06 JUIN

ARRETE N°2025-147 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ESPERANCE BOXING CLUB LE 08 JUIN

ARRETE N°2025-148 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ESPERANCE BOXING CLUB LES 28 ET 29 JUIN

ARRETE N°2025-149 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ESPERANCE BOXING CLUB LE SAMEDI 05 JUILLET

ARRÊTÉ 2025-135 Portant alignement individuel rue des Cités Blanches parcelle AP n°116

ARRETE N°2025-140 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 4 RUE DES SAMBLONS

ARRETE N°2025-141 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION GRANDE RUE

ARRETE N°2025-139 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRETE N°2025-138 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AVENUE DU 8 MAI

ARRETE N°2025-137 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES VERNES

ARRÊTÉ N°2025-132 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CECV LE DIMANCHE 06 JUILLET

ARRÊTÉ N°2025-133 RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION LORS DE LA COMMEMO. DE L’APPEL DU GAL DE GAULLE LE MERCREDI 18 JUIN

ARRÊTÉ N°2025-131 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CECV LE DIMANCHE 29 JUIN

ARRÊTÉ N°2025-130 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION PETANQUE BOROILLOTTE LE SAMEDI 07 JUIN

ARRÊTÉ N°2025-129 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE DIMANCHE 22 JUIN

ARRÊTÉ N°2025-128 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE LA BOROILLOTTE LE DIMANCHE 15 JUIN

ARRÊTÉ N° 2025-126 RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LORS DE LA FÊTE NATIONALE DU LUNDI 14 JUILLET

ARRÊTÉ N°2025-136 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 26 RUE DE VILLERS

ARRETE N°2025-134 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 21 RUE DU VERNOIS

ARRETE N°2025-127 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 23 GRANDE RUE

ARRETE N°2025-0086 PC MODIFICATIF CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE SASU WELCOME PROMOTION

ARRETE N°2025-0087 RAVALEMENT DE FACADES DP COMOR

ARRETE N°2025-0088 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP SASU BG GROUPE

ARRETE N°2025-113 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT BOCKSONS LES 13 ET 14 JUIN

ARRETE N°2025-122 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION UNIS VERS VAL LES 13 ET 14 JUIN

ARRETE N°2025-124 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION LORS DE L’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE LE DIMANCHE 08 JUIN

ARRETE N°2025-125 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 41 RUE DES CHARDONNERETS

ARRETE N°2025-0084 CREATION DE 2 OUVERTURES EN FACADES DP BAILLY

ARRETE 2025-123 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV TENNIS DU 20 JUIN AU 09 JUILLET

ARRÊTÉ N°2025-0081 MODIFICATIONS SUR CONSTRUCTION EXISTANTE DP ULAS

ARRÊTÉ N°2025-0085 CHANGEMENT DE DESTINATION DP MANGIACOTTI

ARRÊTÉ N°2025-0083 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES DP KUBIAK

ARRETE N°2025-121 ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION 15 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2025-120 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 10 RUE DE LA REPUBLIQUE

ARRETE N°2025-119 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 4 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2025-118 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ECOLE DES CHARDONNERETS LE 28 JUIN 2025

ARRETE N°2025-116 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’USSR LE 09 JUIN 2025

ARRETE N°2025-115 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV BASKET LE 08 JUIN 2025

ARRETE N°2025-114 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ECOLE ELEMENTAIRE DONZELOT LE 05 JUIN 2025

ARRETE 2025-117 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ECOLE ELEMENTAIRE PEZOLE LE 20 JUIN 2025

ARRETE N°2025-112 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 9 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2025-110 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE L’ABREUVOIR

ARRETE N°2025-109 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 9 RUE SOUS BOIS

ARRETE N°2025-108 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 4 RUE DES GRAVIERS

ARRETÉ N°2025-0082 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP SAS GROUPE ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT

ARRÊTÉ N°2025-0080 MODIFICATION D’OUVERTURES D’UNE M.I. DP BOEGLI

ARRÊTÉ N°2025-0079 CRÉATION D’UNE TERRASSE SURÉLEVÉE DP GORDUN

ARRÊTÉ N°2025-107 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION CARREFOUR DU 38 RUE DES BARRES ET IMPASSE DES GLYCINES

ARRÊTÉ N°2025-106 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 5 BIS RUE DES BARRES

ARRÊTÉ N°2025-0078 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO FORTUNA

ARRÊTÉ N°2025-0077 RAVALEMENT DE FAÇADES D’UNE M.I. DP DRAYAF

ARRÊTÉ N°2025-0076 I.T.E, RAVALEMENT DE FAÇADES ET PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP SAS PHÉNIX ÉNERGIE

ARRÊTÉ N°2025-105 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION RUE VINCENT D’INDY

ARRÊTÉ N°2025-104 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION RUE CÉSAR FRANCK

ARRÊTÉ N°2025-0075 I.T.E., RAVALEMENT DE FAÇADES, VOLETS ET CLÔTURE DP MOUS

ARRÊTÉ N°2025-0074 DÉMOLITION LOCAL ET CONSTRUCTION TERRASSE SURELEVÉE DP NICOLET

ARRÊTÉ N°2025-0073 CLÔTURE , PORTAIL, PLACE DE STATIONNEMENT DP MOUADA

ARRÊTÉ N°2025-101 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU PLATEAU SPORTIF EXTERIEUR DES TALES

ARRÊTÉ 2025-78 FESTIVAL RENCONTRES ET RACINES – PM

ARRÊTÉ N°2025-103 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SECTEUR CENTRE VILLE

ARRÊTÉ N°2025-0072 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP ZEBBICHE

ARRÊTÉ N°2025-0067 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO SAADI

ARRÊTÉ N°2025-102 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT RUE VINCENT D’INDY ET RUE CÉSAR FRANCK

ARRÊTÉ N°2025-100 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA RÉPUBLIQUE

ARRÊTÉ N°2025-99 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 12 GRANDE RUE

ARRÊTÉ N°2025-0071 POSE DE CAPTEURS SOLAIRES SUR TOITURE DP DEJOUR

ARRÊTÉ N°2025-0070 RAVALEMENT DE FACADES DP PO CHOUAITA

ARRÊTÉ N°2025-0069 MODIFICATION D’OUVERTURES DP PAN

ARRÊTÉ N°2025-0068 RÉFECTION DE TOITURE DP MOUQUAND

ARRÊTÉ N°2025-94 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À LA PÉTANQUE BOROILLOTTE LE 13 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-93 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 LE JEUDI 08 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-83 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’ASSOCIATION CONTRE VENTS ET MAREES LE 24 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-0065 DÉMOLITION, RÉNOVATION, EXTENSION DE M.I. ET ANNEXES PC ROUX

ARRÊTÉ N°2025-97 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE GUSTAVE COURBET DEVANT LE PMS

ARRÊTÉ N°2025-96 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES EMILE ZINGG

ARRÊTÉ N°2025-0066 AIRE DE STATIONNEMENT ET CLÔTURE DP COMMUNE DE VALENTIGNEY

ARRÊTÉ N°2025-0064 I.T.E, RAVALEMENT DE FACADES ET AGRANDISSEMENT OUVERTURE DP OUARGOUTE

ARRÊTÉ N°2025-0063 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PERRIN

ARRÊTÉ 2025-88 PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL RUE DE LA NOVIE PARCELLES BT N°398-400 ET 402

ARRÊTÉ N°2025-92 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 166 RUE DES GRAVIERS

ARRÊTÉ N°2025-91 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 4 RUE VILLEDIEU

ARRÊTÉ N°2025-90 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU

ARRÊTÉ N°2025-89 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 13 RUE VIETTE

ARRÊTÉ N°2025-0062 REMPLACEMENT DE MENUISERIES DP BASSEUX TEXIER

ARRÊTÉ N°2025-0061 CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ENTERRÉE DP BULLY

ARRÊTÉ N°2025-0060 POSE CLÔTURE, PORTAIL, PORTILLON DP POUJOL WASTJER LONGUEVAL

ARRÊTÉ N°2025-0059 ÉDIFICATION D’UN CARPORT DP PFLIEGER

ARRÊTÉ N°2025-87 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE VICTOR HUGO (CENTRE EQUESTRE)

ARRÊTÉ N°2025-86 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE VICTOR HUGO

ARRÊTÉ N°2025-85 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA PÉTANQUE BOROILLOTTE LE 13 AVRIL 2025

ARRÊTÉ N°2025-84 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’AATF LES 31 MAI ET 1ER JUIN 2025

ARRÊTÉ N°2025-82 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV BASKET LE 4 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-80 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DEVANT LA SALLE DE L’OTA

ARRÊTÉ N°2025-79 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES SABLIÈRES

ARRÊTÉ N°2025-77 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GENTIANES

ARRÊTÉ N°2025-81 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING RUE DE PROVENCE LE 11 AVRIL

ARRÊTÉ N°2025-0055 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES RETRAIT DP LEMOINE

ARRÊTÉ N°2025-0058 CLÔTURE, PORTAIL, PORTILLON ET STATIONNEMENT DP SAID

ARRÊTÉ N°2025-0056 ÉDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN DP CHARNAL

ARRÊTÉ N°2025-0057 PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES, I.T.E. ET FACADES DP AKDEMIR

ARRÊTÉ N°2025-76 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 2-16 RUE CARNOT

ARRÊTÉ N°2025-75 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT FEMININES LE 29-05-25

ARRÊTÉ N°2025-74 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE 18-05-25

ARRÊTÉ N°2025-73 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA FLECHE BOROILLOTTE LE 17-05-25

ARRÊTÉ N°2025-72 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CENTRE SOCIAL LE 17-05-25

ARRÊTÉ N°2025-71 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ACED LE 04-05-25

ARRÊTÉ N°2025-70 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA GYM BOROILLOTTE LE 04-05-25

ARRÊTÉ N°2025-69 RÉGLEMENTATION DE LA VENTE DU MUGUET LE JEUDI 1ER MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-68 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 1 ET 7 RUE DE MATHAY

ARRÊTÉ N°2025-67 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2025-64 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION JOURNÉE NATIONALE DU SOUVENIR LE 27 AVRIL

ARRÊTÉ N°2025-60 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING RUE DE VALMONT LE 05 AVRIL

ARRÊTÉ N°2025-65 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DE L’OTA

ARRÊTÉ N°2025-63 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE PROVENCE

ARRÊTÉ N°2025-62 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 10 RUE CARNOT

ARRÊTÉ N°2025-0054 REMPLACEMENT PORTAIL ET PORTILLON DP WOLF

ARRETE N°2025-0053 POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO CURTY

ARRÊTÉ N°2025-0052 RAVALEMENT DE FACADES DE CONSTRUCTIONS DP DELACOUR

ARRÊTÉ N°2025-61 AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES POUR L’ENTREPRISE A L’INFINI BOULANGERIE SUR UN IMMEUBLE SIS 41 RUE OEHMICHEN

ARRÊTÉ N°2025-0051 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO DESFORGES

ARRÊTÉ N°2025-0050 CONSTRUCTION D’UN ESPACE CUISINE DP SCI DEMOUGEOT ET ASSOCIES

ARRÊTÉ N°2025-0049 REMISE EN PEINTURE VOLETS DP SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES RIVES DU DOUBS

ARRÊTÉ N°2025-0048 RÉFECTION DE TOITURE ET FENÊTRE DE TOIT DP MOREY

ARRÊTÉ N°2025-59 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA LIBÉRATION

ARRÊTÉ N°2025-58 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DE LA LIBÉRATION

ARRÊTÉ N°2025-56 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’ASV FOOT VETERANS (VIDE GRENIER) LE 27 AVRIL 2025

ARRÊTÉ N°2025-55 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’USSR AMIS ET SUPPORTERS LE 12 AVRIL 2025

ARRÊTÉ N°2025-57 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE DU 8 MAI

ARRÊTÉ N°2025-53 PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE

ARRÊTÉ N°2025-0047 CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ENTERRÉE ET REMPLACEMENT PORTAIL ET CLÔTURE DP LANSAC

ARRÊTÉ N°2025-0046 MODIFICATION DE CONSTRUCTIONS EXISTANTES ET CRÉATION DE PLACE DE STATIONNEMENT DP VISCONTINI

ARRÊTÉ N°2025-0045 AJOUT ET MODIFICATION D’OUVERTURES PC MODIFICATIF USLU

ARRÊTÉ N°2025-0044 RÉFECTION DE TOITURE ET RAVALEMENT DE FAÇADES DP PILUTTI

ARRÊTÉ N°2025-52 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 54 RUE DE VILLERS RUE DES BUIS

ARRÊTÉ N°2025-51 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE SOUS LES VIGNES

ARRÊTÉ N°2025-0043 CRÉATION D’UN LOTISSEMENT DE 2 LOTS PA SCI KILIC

ARRÊTÉ N°2025-0042 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP MOREY

ARRÊTÉ N°2025-0041 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PLISSON

ARRÊTÉ N°2025-0040 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES RETRAIT DP PLISSON

ARRÊTÉ N°2025-0039 REMPLACEMENT DE FENÊTRES ET CRÉATION D’UNE FENÊTRE DE TOIT DP-TISSOT LAPORTE

ARRÊTÉ N°2025-49 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 45 ET 54 RUE ARMAND PEUGEOT

ARRÊTÉ N°2025-50 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 10 RUE DE LA REPUBLIQUE

ARRÊTÉ N°2025-0037 RAVALEMENT DES FACADES DP POURCHOT

ARRÊTÉ N°2025-0036 TRANSFERT TOTAL AUVENT DP COMMUNE DE VALENTIGNEY

ARRÊTÉ N°2025-0038 PROLONGEMENT D’UNE TERRASSE EXISTANTE DP FAIVRE-VUILLIN

ARRÊTÉ N°2025-0035 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PLISSON

ARRÊTÉ N°2025-0034 CRÉATION D’UN CARPORT PC TRIPARD

ARRÊTÉ N°2025-0033 I.T.E. ET RAVALEMENT DES FACADES DP BARADEL

ARRÊTÉ N°2025-0032 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP PO BOUDJAHLAT

ARRÊTÉ N°2025-0031 ÉDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN DP GROZ

ARRÊTÉ N°2025-47 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE VILLERS ET RUE DE SOUS-ROCHES

ARRÊTÉ N°2025-48 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 8 RUE DE PEZOLE

ARRÊTÉ N°2025-44 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À UNIS VERS VAL LE 06 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-0030 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO LEMOINE

ARRÊTÉ N°2025-0029 CRÉATION D’UN GARAGE DP LAGIER

ARRÊTÉ N°2025-46 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DES GLACES RUE DES CHARDONNERETS RUE DU VERNOIS

ARRÊTÉ N°2025-45 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 12 ET 14 RUE DE PEZOLE

ARRÊTÉ N°2025-43 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION ALLÉE DES PRES DU CHÊNE

ARRÊTÉ N°2025-37 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION LE 19 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-42 LUTTE CONTRE LES RODÉOS URBAINS – PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE DES BAILLEURS SOCIAUX

ARRÊTÉ N°2025-41 LUTTE CONTRE LES RODÉOS URBAINS – PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2025-39 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 124B RUE DU VERNOIS

ARRÊTÉ N°2025-38 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE LA REPUBLIQUE

ARRÊTÉ N°2025-0028 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE PC SCOTT

ARRÊTÉ N°2025-40 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE D’ANJOU

ARRÊTÉ N°2025-0027 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FAÇADES D’UNE M.I. DP LIACINE

ARRÊTÉ N°2025-36 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’USSR LE 8 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-0023 PC MODIFICATIF 02 A.A.T.F.

ARRÊTÉ N°2025-35 AUTORISATION DE TRAVAUX A.A.T.F.

ARRÊTÉ N°2025-0026 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP BOL

ARRÊTÉ N°2025-0025 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO CUENOT

ARRÊTÉ N°2025-0024 CRÉATION D’UNE TERRASSE SURÉLEVÉE DP HARNOUDS

ARRÊTÉ N°2025-0022 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP PO QALBI

ARRÊTÉ N°2025-31 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 7 RUE DES COMBES ST-GERMAIN AU 130 RUE DU VERNOIS

ARRÊTÉ N°2025-34 INTERDISANT L’UTILISATION DE BARBECUES SAUVAGES EN DEHORS DE CEUX MIS EN PLACE PAR LA VILLE

ARRÊTÉ N°2025-33 INTERDICTION TEMPORAIRE DES PRODUITS ET-OU LA CONSOMMATION DE NARGUILE OU CHICHA SUR LA VOIE PUBLIQUE

ARRÊTÉ N°2025-32 INTERDISANT LE RASSEMBLEMENT DE PLUS DE 3 PERSONNES SUCSEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2025-26 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DU DÉPLACEMENT DU MARCHÉ HEBDO LE 25 MARS

ARRÊTÉ N°2025-24 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE LA FETE FORAINE DU 18 AU 31 MARS

ARRÊTÉ N°2025-27 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 27 ET 29 RUE DES GLACES

ARRÊTÉ N°2025-30 AUTORISATION DE TRAVAUX LE STAR GRILL

ARRÊTÉ N°2025-29 AUTORISATION DE TRAVAUX LE CARRÉ PIZZA

ARRÊTÉ N°2025-28 AUTORISATION DE TRAVAUX DISTRI CLUB MEDICAL

ARRÊTÉ N°2025-0021 ÉDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN DP MECHOUAHI

ARRÊTÉ N°2025-0020 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO COEURDASSIER

ARRÊTÉ N°2025-25 AUTORISATION DE TRAVAUX Snack LE YOZGAT

ARRÊTÉ N°2025-0019 RÉHABILITATION D’UN LOCAL EN SNACK PC YIKILMAZ

ARRÊTÉ N°2025-0018 I.T.E. et RAVALEMENT DE FACADES DP MESLEM

ARRÊTÉ N°2025-0017 CONSTRUCTION D’UN AUVENT DP VVN

ARRÊTÉ N°2025-0016 PC MODIFICATIF SCI HÔTEL VALENTIGNEY

ARRÊTÉ N°2025-0015 I.T.E. ET BARDAGE IMITATION BOIS DP MISCHLER

ARRÊTÉ N°2025-0014 ÉDIFICATION D’UNE CLÔTURE DP BARGACH

ARRÊTÉ N°2025-23 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’ASSOCIATION SBH COMPETITION LE 01 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-22 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE ANDRE FAITOUT

ARRÊTÉ 2025-18 PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL RUE DES BUIS RUE DE VILLERS – PARCELLES – parcelles BS 75 79 et 488 + PLAN

ARRÊTÉ N°2025-21 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE CAMILLE SAINT-SAENS

ARRÊTÉ N°2025-19 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 6 RUE DE LA LIBERATION

ARRÊTÉ N°2025-17 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION VALENT’SCRABBLE LE 23 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-0013 SARL ISOTHERM AURA – RÉNOVATION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE

ARRÊTÉ N°2025-09 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA FLECHE BOROILLOTTE LE 29 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-16 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV BASKET LES 15 ET 16 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-08 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA PÉTANQUE BOROILLOTTE LES 22 ET 23 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-06 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CECV LES 21,22 ET 23 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-05 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CECV LES 08 ET 09 MARS 2025

ARRÊTÉ N°2025-0009 RÉNOVATION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DP CRISCUOLO

ARRÊTÉ N°2025-0007 CONSTRUCTION D’UNE M.I. PC USLU

ARRÊTÉ N°2025-0012 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO BOUDJAHLAT

ARRÊTE N°2025-15 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 76 RUE DES GRAVIERS

ARRÊTÉ N°2025-14 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION RUE GUSTAVE CHARPENTIER

ARRÊTÉ N°2025-13 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION RUE EDOUARD LALO

ARRÊTÉ N°2025-12 RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION RUE DE COMBERUT ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE 2016-288

ARRÊTÉ N°2025-11 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 68 RUE VILLEDIEU

ARRÊTÉ N°2025-0011 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP BORNE

ARRÊTÉ N°2025-0010 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO MLADENOVIC

ARRÊTÉ N°2025-0008 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES DP WEYER

ARRÊTÉ N°2025-0006 INSTALLATION D’UN SYSTEME SOLAIRE COMBINE DP PO CUCUN

ARRÊTÉ N°2025-10 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DES ACACIAS RUE DES CITÉS BLANCHES

ARRÊTÉ N°2025-07 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 37 RUE ÉTIENNE OEHMICHEN

ARRÊTÉ N°2025-0005 EXTENSION D’UNE M.I. PC BOUTAKDIHT

ARRÊTÉ N°2025-0004 TRANSFORMATION ECOLE DE MUSIQUE EN COLLECTIF D’HABITATION PC SAS RPI

ARRÊTÉ N°2025-04 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 09/02/2025

ARRÊTÉ N°2025-0003 CRÉATION DE 2 PLACES DE STATIONNEMENT SUR PARCELLE PRIVATIVE DP TYCZKA

ARRÊTÉ N°2025-03 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À LA GYMNASTIQUE BOROILLOTTE LE 26/01/2025

ARRÊTÉ N°2025-0002 CHANGEMENT MENUISERIES VOLETS PORTE D’ENTREE DP SCI CLS IMMO

ARRÊTÉ N°2025-02 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’USSR VETERANS LE 01/02/2025

ARRÊTÉ N°2025-0001 TRAVAUX DE RÉNOVATION SUR M.I. DP YILDIRIM

ARRÊTÉ N°2025-01 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’USSR VÉTÉRANS LE 18/01/2025