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Année Arrêtés : 2025

ARRÊTÉ N°2025-0069 MODIFICATION D’OUVERTURES DP PAN

ARRÊTÉ N°2025-0068 RÉFECTION DE TOITURE DP MOUQUAND

ARRÊTÉ N°2025-94 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À LA PÉTANQUE BOROILLOTTE LE 13 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-93 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 LE JEUDI 08 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-83 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’ASSOCIATION CONTRE VENTS ET MAREES LE 24 MAI 2025

ARRÊTÉ N°2025-0065 DÉMOLITION, RÉNOVATION, EXTENSION DE M.I. ET ANNEXES PC ROUX

ARRÊTÉ N°2025-97 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE GUSTAVE COURBET DEVANT LE PMS

ARRÊTÉ N°2025-96 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE JULES EMILE ZINGG

ARRÊTÉ N°2025-0066 AIRE DE STATIONNEMENT ET CLÔTURE DP COMMUNE DE VALENTIGNEY

ARRÊTÉ N°2025-0064 I.T.E, RAVALEMENT DE FACADES ET AGRANDISSEMENT OUVERTURE DP OUARGOUTE

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  • Place Émile PeugeotBP 79 –
    25 700 Valentigney
  • Tél. 03 81 36 25 00
  • La mairie est ouverte au public du lundi au vendredi :
    • 8 h 30 à 12 h
    • 13 h 30 à 18 h 00

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