Délibération 2022 - Ville de Valentigney

Délibérations 2022

Ville

CCAS

Délibération 2022-156 : Opération Valentigney prend des couleurs - attribution d'aides à la restauration de façades

Délibération 2022-155 : Demande de rachat total d'un bien - parcelle BT n°170

Délibération 2022-154 : Demande de rachat total d'un bien - parcelle BU n°40 et 43

Délibération 2022-153 : Acquisition de plusieurs parcelles de terrain sur le site des Longines et des Bruyères

Délibération 2022-152 : Enfouissement conteneurs d'ordures ménagères dans le quartier des buis

Délibération 2022-151 : Remboursement de frais d'énergie

Délibération 2022-150 : Désaffectation et déclassement de l'école maternelle Pergaud

Délibération 2022-149 : Subventions 2022 aux associations

Délibération 2022-147 : Versement d'une subvention à l'association des commerçants de Valentigney

Délibération 2022-146 : Subvention 2023 - Centre communal d'action sociale

Délibération 2022-145 : Convention financière

Délibération 2022-144 : Contrat d'apprentissage

Délibération 2022-142 : Création d'emplois non permanents

Délibération 2022-141 : Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statuaires

Délibération 2022-140 : Modification de la pause méridienne pour les agents de la Ville et du CCAS soumis aux horaires variables

Délibération 2022-139 : Régime indemnitaire des agents de la collectivité

Délibération 2022-137 : Restauration scolaire

Délibération 2022-134 : Demande de subvention

Délibération 2022-133 : Création d'un pôle d'enseignement musical

Délibération 2022-132 : Clôture du budget annexe "Lotissement des Tâles"

Délibération 2022-131 : Inventaire du budget principal - sortie des biens de faible valeur totalement amortis

Délibération 2022-130 : Liste des biens de faible valeur à imputer en section d'investissement

Délibération 2022-129 : Autorisation de paiement par anticipation sur le budget primitif 2023

Délibération 2022-128 : Autorisation de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney

Délibération 2022-127 : Budget général 2022 - décision modificative n°2

Délibération 2022-126 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Valentigney

Délibération 2022-125 : Remplacement d'un conseiller municipal dans différentes instances et commissions

Liste délibérations Conseil Municipal du 14 décembre

Délibération 2022-123 : Opération Valentigney prend des couleurs : attribution d'aides à la restauration de façades

Délibération 2022-122 : Programme de travaux en forêt. Assiette et destination des coupes – exercice 2023

Délibération 2022-121 : Forêt communale – exercice 2022 / 2023 Programme de travaux d’exploitation et affouage

Délibération 2022-120 :
Programme de travaux en forêt. Convention d’exploitation groupée des bois des parcelles 5 et 6

Délibération 2022-119 :
Déploiement de la vidéoprotection communale –conventions de servitudes de supports de dispositifs de vidéoprotection sur toitures d’immeubles privés

Délibération 2022-118 :
Modification du tableau des emplois permanents

Délibération 2022-117 :
Avenant n° 5 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Harmonie/versement du solde de subvention

Délibération 2022-116 :
Avenant n° 4 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association « A la lueur des contes »/versement du solde de subvention

Délibération 2022-115 :
Médiathèque Jules Carrez/spectacle de Noël

Délibération 2022-114 :
Dotation aux coopératives ou associations scolaires pour les frais de timbrage des écoles – année scolaire 2022/2023

Délibération 2022-113 : Participation de la Ville aux sorties pédagogiques des écoles communales

Délibération 2022-112 : Ouverture dominicale des commerces en 2023

Délibération 2022-111 : Subvention 2022 à l’association
Culturelle Récréative Portugaise de Valentigney

Délibération 2022-110 : Subvention 2022 à l’association
Ville Village Nature - Musée

Délibération 2022-109 : Subvention 2022 à l’association
Ville Village Nature – Fonctionnement

Délibération 2022-108 : Subventions 2022 aux associations

Délibération 2022-107 : Demande de garantie municipale sollicitée par Néolia pour la construction de 10 logements PLUS situés rue Victor Hugo à Valentigney

Délibération 2022-106 : Créances irrécouvrables : admission en non-valeur et effacement de dettes

Délibération 2022-105 : Autorisations de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney : actualisation de l’opération comptable 0032 « Création d’un pôle d’enseignement musical » suite décision modificative n° 1 du budget 2022

Délibération 2022-104 : Autorisations de programme / crédits de paiement de la Ville de Valentigney : actualisation de l’opération comptable 0031 « Requalification urbaine du quartier de Pézole » suite Décision Modificative N° 1 Du Budget 2022

M57 Durées d'amortissements

Délibération 2022-102 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 – fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune

Avis du comptable public sur la mise en oeuvre du droit d'option pour adopter le référentiel M57

Délibération 2022-101 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Délibération 2022-100 : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

Liste délibérations conseil municipal du 19 octobre

Délibération 2022-103 DM1

Liste délibérations conseil municipal du 21 septembre

Mise en compatibilité du PLU de Valentigney

Liste délibérations conseil municipal du 19 octobre