ARRETE N°2026-47 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE GEORGES MASSACRIER
arrêté 2026.0018 LECLERC Christophe
ARRETE N°2026-44 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS ROUTE DE BELCHAMPS
ARRETE N°2026-43 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 5 RUE DES CHINTRES
ARRETE N°2026-37 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE
ARRETE N°2026-36 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE
ARRETE N°2026-45 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION 33 RUE CUVIER
ARRÊTÉ N°2026-42 RÈGLEMENT TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU DÉPLACEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU 17 MARS 2026
ARRÊTÉ N°2026-41 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE LA FÊTE FORAINE
ARRÊTÉ N°2026-40 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CENTRE SOCIAL LE 28/02/26
ARRÊTÉ N°2026-39 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’USSR LE 28/02/2026
ARRÊTÉ N°2026-38 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CLUB D’ÉDUCATION CANINE LES 28/02 ET 01/03/2026
ARRETE N°2026-32 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 21 FEVRIER 2026
ARRETE N°2026-0017 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES D’UNE M.I. DP GRAF
ARRETE N°2026-0016 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP AY
ARRETE N°2026-0015 TRAVAUX SUR M.I., CLÔTURE, PORTAIL DP BRUNET
ARRETE 2026-33 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A TERRAPROD LE 25 FEVRIER 2026
ARRETE 2026-22 INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA MANIPULATION DES PRODUITS ET OU LA CONSOMATION DE NARGUILE OU CHICHA SUR LA VOIE PUBLIQUE
ARRETE N°2026-0014 EDIFICATION DE PERGOLA ET AJOUT AUVENT DP DAGOGNET
ARRETE N°2026-0013 INSTALLATION DE 4 CAPTEURS SOLAIRES SUR TOITURE DP PO ALILI
ARRETE N°2026-0012 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PEUGEOT
ARRETE N°2026-27 ARRETE D’OUVERTURE VAL’MARKET
ARRÊTÉ 2026-22 INTERDICTION DE MANIPULATION ET OU CONSOMMATION DE NARGUILÉ OU CHICHA
ARRÊTÉ N°2026-28 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 8 FÉVRIER 2026
ARRÊTÉ N°2026-26 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 4 RUE CARNOT
ARRÊTÉ N°2026-25 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 61 ROUTE DE BELCHAMP
ARRÊTÉ N°2026-24 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION SELONCOURT VALENTIGNEY BASKET LES 21 ET 22 FÉVRIER 2026
ARRÊTÉ N°2026-23 INTERDISANT L’UTILISATION DES BARBECUES SAUVAGES EN DEHORS DE CEUX MIS EN PLACE PAR LA VILLE
ARRÊTÉ N°2026-21 INTERDISANT LE RASSEMBLEMENT DE PLUS DE 3 PERSONNES SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC AINSI QUE LA SALUBRITÉ PUBLIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
ARRÊTÉ N°2026-20 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LE 13 FÉVRIER 2026
ARRETE N°2026-0010 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP SARL HM CONSEIL DIGITAL
ARRETE N°2026-14 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING RELAIS PETITE ENFANCE RUE DES SAMBLONS
ARRETE N°2026-15 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 115 RUE DES GRAVIERS
ARRETE N°2026-13 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 13 RUE LOUIS PERGAUD
ARRETE N°2026-0011 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES DP DORTA
ARRETE N°2026-0009 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO CECCARELLO
ARRETE N°2026-0008 RAVALEMENT DE FACADES ET DEPOSE DE GRILLES DP SCI OAKWOOD
ARRETE N°2026-16 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50 RUE DES BARRES
ARRETE N°2026-18 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50-54 RUE OEHMICHEN (INTERSECTION RUE DE VALMONT)
ARRETE N°2026-17 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE VALMONT
ARRÊTÉ N°2026-12 AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES POUR L’ENTREPRISE SAS VAL’MARKET SUR UN IMMEUBLE SIS 20 GRANDE RUE
ARRETE N°2026-11 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 1-3 RUE DE LA MOTTE ET RUE DU DOUBS
ARRÊTÉ N°2026-0007 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP GAVGA
ARRÊTÉ N°2026-0006 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE REFUS PC TEGKOZ
ARRÊTÉ N°2026-08 AUTORISATION DE TRAVAUX ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PÉZOLE
ARRETE N°2026-10 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON A L’USSR VETERANS LOTO DU 17.01.26
ARRÊTÉ N°2025-204 PORTANT RÉGLEMENTATION DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU CENTRE VILLE DE VALENTIGNEY
ARRÊTÉ N°2025-250 Règlementation du stationnement marché centre
Arrêté alignement 2026-06 21 rue de la République
ARRETE N°2026-07 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC
ARRETE N°2026-05 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE JACQUES OFFENBACH ANNULE ET REMPLACE N°2025-348
ARRETE N°2026-0005 RENOVATION AVEC AJOUT D’UNE FENÊTRE DE TOIT DP CRISCUOLO
ARRETE N°2026-04 REGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU
ARRETE N°2026-0004 EDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN ET REMPLACEMENT DE POTEAUX DP OKTEM
ARRETE N°2026-03 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LOTO DES 30 ET 31.01.26
ARRETE N°2026-02 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS A L’ASV FOOT MASCULIN LOTO DU 31.01.26
ARRETE N°2026-0002 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP ARFAOUI
ARRETE N°2026-0001 RAVALEMENT DE FACADES DP BRUN KREMA
