ARRÊTÉ 2026-114 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 5 CHEMIN DU VERNOIS
ARRÊTÉ N°2026-104 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION BLOODY ZONE LE 31.05.26
ARRÊTÉ N°2026-109 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A VILLE VILLAGE NATURE LE 31.05.26
ARRÊTÉ N°2026-105 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’AMICAL DES AMIS TURCS ET FRANÇAIS LE 12.04.26
ARRÊTÉ N°2026-0041 ÉDIFICATION D’UNE CLÔTURE DP PERRIN
ARRÊTÉ N°2026-0040 REMPLACEMENT DU TOIT D’UN CARPORT DP VERDOT
ARRÊTÉ N°2026-0039 CONSTRUCTION D’UN CARPORT DP BARDOT
ARRÊTÉ N°2026-0038 POSE DE DEUX FENÊTRES DE TOIT DP BOUVIER
ARRÊTÉ N°2026-0037 RÉNOVATION DE TOITURES DP NADLER
ARRÊTÉ N°2026-0036 INSTALLATION D’UNE PERGOLA DP PETIT
ARRÊTÉ N°2026-108 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A LA FLÈCHE BOROILLOTTE LE 30.05.26
ARRÊTÉ N°2026-107 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE 14.05.26
ARRÊTÉ N°2026-106 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’HARMONIE LE 25.04.26
ARRÊTÉ N° 2026-103 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ACAV LE 26.04.26
ARRÊTÉ N°2026-102 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASV FOOT VÉTÉRANS LE 19.04.26
ARRÊTÉ DELEGATION 2026-89
2026-112 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE LA LIBÉRATION
2026-111 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 25 RUE DES GLACES
2026-110 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DES BARRES
ARRETE N°2026-101- PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA PETANQUE BOROILLOTTE A L’OCCASION D’UN TOURNOI 04 ET 05 AVRIL
ARRETE N°2026-99 PORTANT AUTORISATION BOISSONS
ARRETE N°2026-100 AUTORISATION DE TRAVAUX CONSTRUCTION DE 4 TERRAINS COUVERTS DE PADEL
ARRETE N°2026-0035 EDIFICATION DE CLÔTURE ET PORTAIL DP REINHART
ARRETE N°2026-0034 EDIFICATION DE CLÔTURE ET PORTAIL DP ABATOUY
ARRETE N°2026-0033 CREATION D’UNE TOITURE DE CAGE D’ESCALIER EXTERIEURE DP GRANDMOTTET
ARRETE N°2026-0032 CONSTRUCTION DE 4 TERRAINS COUVERTS DE PADEL PC SARL SPORTUNITY
Arrêté MME DANGEL
Arrêté Mme Pelissier
Arrêté M. DRAYAF
Arrêté Mme VURPILLOT
Arrêté MME. GARCIA 2026-84
Arrêté MME MICHAUD
Arrêté M. RABEI
Arrêté M. PAVILLARD
Arrêté M. NEDEZ 2026-81
Arrêté M. MAILLOT
Arrêté M. LOPES
Arrêté M. JACQUOT 2026-85
Arrêté M. GAMBERI 2026-92
Arrêté MME. GAUTIER 2026-86
ARRETE N°2026-0030 TRAVAUX SUR SAS D’ENTREE DP FIDAN
ARRETE N°2026-0031 CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ENTERREE DP LOMBARD
ARRETE N°2026-71 ARRETE DU MAIRE PORTANT SUR L’ENTRETIEN DES CANIVEAUX DES TROTTOIRS ET L’ELAGAGE DES PLANTATIONS LE LONG DES VOIES
ARRETE N°2026-73 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE VALMONT
ARRETE N°2026-72 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 12 RUE NEUVE
ARRETE N°2026-67 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 8 RUE CARNOT
ARRETE N°2026-70 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION EN FACE DU 04 RUE DES BUIS
ARRETE N°2026-68 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DES GRAVIERS
ARRETE N°2026-69 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 10 RUE DES CHESEAUX
ARRETE N°2026-0029 EDIFICATION D’UN CARPORT PC LOSFELD
ARRETE N°2026-64 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 23 GRANDE RUE
ARRETE N°2026-0028 EDIFICATION DE PERGOLA DP MOREY
ARRETE N°2026-0027 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE PC AMGHAR
ARRETE N°2026-0026 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP GRANDMOUGIN
ARRETE N°2026-0025 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP STEIN
ARRETE N°2026-65 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 21 RUE DES COMBES
2026-66 Changement lieu de réunion du conseil municipal
ARRETE N°2026-62 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION USSR VETERANS LE 21.03.26
ARRETE N°2026-63 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION LA FLECHE BOROILLOTTE LE 28.03.26
ARRETE N°2026-59 AUTORISATION DE TRAVAUX C.L.S.H. DE PEZOLE
ARRETE N°2026-58 AUTORISATION DE TRAVAUX ECOLE MATERNELLE DE PEZOLE
ARRETE N°2026-57 AUTORISATION DE TRAVAUX ECOLE ELEMENTAIRE DE PEZOLE
ARRETE N°2026-0024 RETRAIT DE CERTIFICAT D’URBANISME OPERATIONNEL SARL REMAX PRIVILEGES
ARRETE N°2026-0023 RAVALEMENT DE 2 FACADES DP THIERRY
ARRETE N°2026-0022 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES, MENUISERIES DP COMMUNE DE VALENTIGNEY
ARRETE N°2026-0021 RAVALEMENT DE FACADES, CLÔTURE, PORTAIL, PORTILLON DP PINDY
ARRETE N°2026-56 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DES LESSES
ARRETE N°2026-60 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 11 PLACE DES COMBES SAINT GERMAIN
ARRETE N°2026-61 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR LE QUARTIER DES BUIS LE 12.03.26
ARRETE N°2026-55 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR LE QUARTIER DES BUIS LE 12 MARS 2026
ARRETE N°2026-53 REGULATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR LE 19 MARS 2026
ARRÊTÉ N°2026-54 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 39 RUE DES BUIS
ARRETE N°2026-0019 POSE DE PORTE SECTIONNELLE DP SARKISSIAN
ARRETE N°2026-0020 RAVALEMENT DE FACADES DP LESCRONIER
ARRETE N°2026-50 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’AVS FOOT FEMININE LE 07.03.26 A L’OCCASION D’UN LOTO
ARRETE N°2026-49 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ALLEE PAUL ELIE DUBOIS
ARRETE N°2026-52 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS
ARRETE N°2026-51 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASSOCATION ZIK AND VOICE FACTORY A L’OCCASION D’UN CONCERT LE 08.03.26
ARRETE N°2026-47 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE GEORGES MASSACRIER
arrêté 2026.0018 LECLERC Christophe
ARRETE N°2026-44 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS ROUTE DE BELCHAMPS
ARRETE N°2026-43 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 5 RUE DES CHINTRES
ARRETE N°2026-37 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE
ARRETE N°2026-36 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE
ARRETE N°2026-45 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION 33 RUE CUVIER
ARRÊTÉ N°2026-42 RÈGLEMENT TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU DÉPLACEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU 17 MARS 2026
ARRÊTÉ N°2026-41 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE LA FÊTE FORAINE
ARRÊTÉ N°2026-40 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CENTRE SOCIAL LE 28/02/26
ARRÊTÉ N°2026-39 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’USSR LE 28/02/2026
ARRÊTÉ N°2026-38 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CLUB D’ÉDUCATION CANINE LES 28/02 ET 01/03/2026
ARRETE N°2026-32 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 21 FEVRIER 2026
ARRETE N°2026-0017 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES D’UNE M.I. DP GRAF
ARRETE N°2026-0016 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP AY
ARRETE N°2026-0015 TRAVAUX SUR M.I., CLÔTURE, PORTAIL DP BRUNET
ARRETE 2026-33 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A TERRAPROD LE 25 FEVRIER 2026
ARRETE 2026-22 INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA MANIPULATION DES PRODUITS ET OU LA CONSOMATION DE NARGUILE OU CHICHA SUR LA VOIE PUBLIQUE
ARRETE N°2026-0014 EDIFICATION DE PERGOLA ET AJOUT AUVENT DP DAGOGNET
ARRETE N°2026-0013 INSTALLATION DE 4 CAPTEURS SOLAIRES SUR TOITURE DP PO ALILI
ARRETE N°2026-0012 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PEUGEOT
ARRETE N°2026-27 ARRETE D’OUVERTURE VAL’MARKET
ARRÊTÉ 2026-22 INTERDICTION DE MANIPULATION ET OU CONSOMMATION DE NARGUILÉ OU CHICHA
ARRÊTÉ N°2026-28 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 8 FÉVRIER 2026
ARRÊTÉ N°2026-26 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 4 RUE CARNOT
ARRÊTÉ N°2026-25 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 61 ROUTE DE BELCHAMP
ARRÊTÉ N°2026-24 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION SELONCOURT VALENTIGNEY BASKET LES 21 ET 22 FÉVRIER 2026
ARRÊTÉ N°2026-23 INTERDISANT L’UTILISATION DES BARBECUES SAUVAGES EN DEHORS DE CEUX MIS EN PLACE PAR LA VILLE
ARRÊTÉ N°2026-21 INTERDISANT LE RASSEMBLEMENT DE PLUS DE 3 PERSONNES SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC AINSI QUE LA SALUBRITÉ PUBLIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
ARRÊTÉ N°2026-20 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LE 13 FÉVRIER 2026
ARRETE N°2026-0010 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP SARL HM CONSEIL DIGITAL
ARRETE N°2026-14 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING RELAIS PETITE ENFANCE RUE DES SAMBLONS
ARRETE N°2026-15 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 115 RUE DES GRAVIERS
ARRETE N°2026-13 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 13 RUE LOUIS PERGAUD
ARRETE N°2026-0011 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES DP DORTA
ARRETE N°2026-0009 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO CECCARELLO
ARRETE N°2026-0008 RAVALEMENT DE FACADES ET DEPOSE DE GRILLES DP SCI OAKWOOD
ARRETE N°2026-16 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50 RUE DES BARRES
ARRETE N°2026-18 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50-54 RUE OEHMICHEN (INTERSECTION RUE DE VALMONT)
ARRETE N°2026-17 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE VALMONT
ARRÊTÉ N°2026-12 AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES POUR L’ENTREPRISE SAS VAL’MARKET SUR UN IMMEUBLE SIS 20 GRANDE RUE
ARRETE N°2026-11 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 1-3 RUE DE LA MOTTE ET RUE DU DOUBS
ARRÊTÉ N°2026-0007 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP GAVGA
ARRÊTÉ N°2026-0006 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE REFUS PC TEGKOZ
ARRÊTÉ N°2026-08 AUTORISATION DE TRAVAUX ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PÉZOLE
ARRETE N°2026-10 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON A L’USSR VETERANS LOTO DU 17.01.26
ARRÊTÉ N°2025-204 PORTANT RÉGLEMENTATION DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU CENTRE VILLE DE VALENTIGNEY
ARRÊTÉ N°2025-250 Règlementation du stationnement marché centre
Arrêté alignement 2026-06 21 rue de la République
ARRETE N°2026-07 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC
ARRETE N°2026-05 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE JACQUES OFFENBACH ANNULE ET REMPLACE N°2025-348
ARRETE N°2026-0005 RENOVATION AVEC AJOUT D’UNE FENÊTRE DE TOIT DP CRISCUOLO
ARRETE N°2026-04 REGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU
ARRETE N°2026-0004 EDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN ET REMPLACEMENT DE POTEAUX DP OKTEM
ARRETE N°2026-03 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LOTO DES 30 ET 31.01.26
ARRETE N°2026-02 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS A L’ASV FOOT MASCULIN LOTO DU 31.01.26
ARRETE N°2026-0002 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP ARFAOUI
ARRETE N°2026-0001 RAVALEMENT DE FACADES DP BRUN KREMA
