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Arrêtés 2024
Arrêtés 2024
Ville
ARRETE N°2024-269 Réglementation temporaire de la circulation Allée Jean Léon Gérome
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ARRETE N°2024-267 Réglementation temporaire de la circulation sur le domaine public
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ARRETE N°2024-0159 Édification d'une clôture et d'un portail DP Peugeot
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ARRETE N°2024-0158 Construction d'une pergola DP Lenoir
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ARRETE N°2024-268 Réglementation temporaire de la circulation - maintenance carrefours à feux 2025
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ARRETE N°2024-266 Réglementation temporaire de la circulation 26 rue du Vernois
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ARRETE N°2024-0157 I.T.E. Ravalement de façades DP Ziane
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ARRETE N°2024-0156 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Monnot
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ARRETE N°2024-0155 Agrandissement sur montée d'escaliers DP Cvetkovic
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ARRETE N°2024-0154 Isolation par l'extérieur avec bardage DP Pintucci
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ARRETE N°2024-265 Réglementation temporaire de la circulation rue des Samblons
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ARRETE N°2024-264 Réglementation temporaire de la circulation 38 rue des gentianes
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ARRETE N°2024-263 Réglementation temporaire de la circulation rues des Sablières, du Vernois, sous les vignes, avenue F. Bataille et impasse du tennis
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ARRETE N°2024-262 Réglementation temporaire de la circulation 18 rue de Villers
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ARRETE N°2024-261 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au Judo club de Valentigney le 28/12/2024
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ARRETE N°2024-0153 Construction de garages PC Lorenzi
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ARRETE N°2024-0152 I.T.E. Ravalement de façades et pompe à chaleur DP PO Achaq
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ARRETE N°2024-0151 Installation d'un générateur photovoltaïque DP PO Maître
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ARRETE N°2024-0150 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Moramarco
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ARRETE N°2024-256 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR Amis et Supporters le 28/12/2024
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ARRETE N°2024-258 Réglementation temporaire de la circulation carrefour rue des Poiriers / rue de Natêtre et 41-45 rue de Natêtre
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ARRETE N°2024-257 Réglementation temporaire du stationnement rue de Comberut
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ARRETE N°2024-0148 Pose d'un kit panneau photovoltaïque DP Goncalves
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ARRETE N°2024-0147 Installation d'un générateur photovoltaïque DP PO Manzinali
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ARRETE N°2024-255 Ouverture magasin NORMA
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ARRETE N°2024-0149 I.T.E. et ravalement de façades DP PO Harbach
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ARRETE N°2024-254 Réglementation temporaire de la circulation 11 Rue de Pezole
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ARRETE N°2024-253 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Jardins
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ARRETE N°2024-0146 PC modificatif SCI ML 6
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ARRETE N°2024-0145 Changement de destination PARTIEL DP DUBOCQUET
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ARRETE N°2024-0144 Pose de panneaux solaires DP PO JANIN
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Arrêté n°2024-252 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Buis
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Arrêté n°2024-246 Alignement propriété Rue de Pézole
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Arrêté n°2024-249 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR Vétérans le 11/01/2025
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Arrêté n°2024-248 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR Vétérans le 21/12/2024
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Arrêté n°2024-247 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR Vétérans le 14/12/2024
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Arrêté n°2024-243 Annule et remplace l'arrêté 2024-230 Réglementation permanente d'interdiction de dépassement des véhicules
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Arrêté n°2024-224 Portant autorisation d'un débit de boisons temporaire au service culturel le 14/12/2024
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Arrêté n°2024-0143 PA modificatif SCI ML-6
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Arrêté n°2024-0142 Pose de panneaux photovoltaïques DP Hérard
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Arrêté n°2024-245 Occupation temporaire du domaine public rue de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-244 Val hôtel Arrêté d'ouverture
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Arrêté n°2024-0141 Rénovation de MI et création extension DP Weckerlé
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Arrêté n°2024-0140 Ravalement de 2 façades d'une MI DP Bordes
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Arrêté n°2024-0139 I.T.E. Ravalement de façades DP PO Bourakhma
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Arrêté n°2024-0138 Travaux de ravalement sur construction existante DP SA Néolia
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Arrêté n°2024-0137 I.T.E. Ravalement de façades DP Mrassi
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Arrêté n°2024-0136 Extension de 2 bâtiments distincts PC SCI ML6
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Arrêté n°2024-0135 Installation photovoltaïque toit garage DP Petit
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Arrêté n°2024-242 Occupation temporaire du domaine public 26 Rue Viette
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Arrêté n°2024-239 Occupation temporaire du domaine public Rue Georges-Frédéric Parrot
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Arrêté n°2024-241 Réglementation temporaire de la circulation place de l'Europe
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Arrêté n°2024-238 Occupation temporaire du domaine public Rue de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-240 Réglementation temporaire de la circulation rue des Chardonnerets
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Arrêté n°2024-237 Réglementation temporaire de la circulation rue des Chardonnerets
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Arrêté n°2024-236 Réglementation temporaire de la circulation rue de Comberut et rue de Pézole
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Arrêté n°2024-235 Réglementation temporaire de la circulation Route de Belchamp et rue des Graviers
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Arrêté n°2024-234 Occupation temporaire du domaine public Rue des Carrières
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Arrêté n°2024-233 Réglementation temporaire du stationnement Rue des Samblons
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Arrêté n°2024-0134 ITE et ravalement de façades d'une construction existante
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Arrêté n°2024-230 Réglementation permanente d'interdiction de dépasser sur toute la commune
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Arrêté n°2024-186 Réglementation permanente de stationnement hors case sur toute la commune
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Arrêté n°2024-232 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR loto du 7 décembre 2024
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Arrêté n°2024-231 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'USSR loto du 23 novembre 2024
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Arrêté n°2024-229 Réglementation permanente de la circulation des véhicules ou engins de plus de 35 tonnes
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Arrêté n°2024-227 Réglementation temporaire de la circulation le 17 novembre 2024
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Arrêté n°2024-0133 Ugur PC Retrait après décision
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Arrêté n°2024-228 Annule et remplace l'arrêté 2023-07 Taxi TRANSYAS-rue Villedieu
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Arrêté n°2024-226 Réglementation temporaire de la circulation Avenue Frédéric Bataille
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Arrêté n°2024-225 Réglementation temporaire de la circulation 52 rue Villedieu
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Arrêté n°2024-223 Réglementation temporaire de la circulation à l'occasion du défilé du 11 novembre
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Arrêté n°2024-218 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à "Le Festin" le 19 octobre 2024
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Arrêté n°2024-221 Alignement individuel rue de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-220 Réglementation temporaire de la circulation Rue du puits
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Arrêté n°2024-222 Réglementation temporaire de la circulation 12 rue de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-219 Réglementation temporaire du domaine public 3 rue de la Libération
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Arrêté n°2024-0129 Pose de bardage bois et ravalement de façades DP Paicheur
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Arrêté n°2024-0128 Ravalement et isolation de façade d'un local DP SCI IMS
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Arrêté n°2024-0127 I.T.E Ravalement de façades pose de fenêtres et volets DP Akhal El Aouina f
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Arrêté n°2024-0126 Édification abri de jardin et pose de clôture DP Sahler
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Arrêté n°2024-217 Réglementation temporaire du stationnement parkings Rues V.Hugo et G.F Parrot
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Arrêté n°2024-215 Réglementation temporaire de la circulation rue des gentianes Jacques Offenbach
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Arrêté n°2024-216 Réglementation temporaire de la circulation rue des gentianes
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Arrêté n°2024-214 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'ACAV - Marché Saint-Nicolas du 1er décembre 2024
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Arrêté n°2024-213 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au Comité des fêtes - Beaujolais du 21 novembre 2024
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Arrêté n°2024-212 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au Comité des fêtes - cochonnailles du 3 novembre 2024
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Arrêté n°2024-211 Réglementation temporaire du stationnement Place de la République Marche rose du 16 octobre 2024
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Arrêté n°2024-0125 ITE Ravalement des façades DP PO Weyer
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Arrêté n°2024-209 Taxi Haut Doubs place de l'Europe
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Arrêté n°2024-208 Occupation temporaire du domaine public 3 rue de la Libération
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Arrêté n°2024-0124 Création d'une véranda en façade nord d'une construction existante
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Arrêté n°2024-0123 Construction d'un bâtiment industriel
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Arrêté n°2024-207 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'USSR le 26/10/2024
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Arrêté n°2024-206 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'AATF les 19 et 20 octobre 2024
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Arrêté n°2024-0122 Pose d'une fenêtre de toit DP Semmoudi
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Arrêté n°2024-205 Utilisation terrain annexe de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-0121 Édification d'une terrasse sur pilotis DP Karakor
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Arrêté n°2024-203 Réglementation permanente du stationnement devant le centre technique municipal des espaces verts
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Arrêté n°2024-182 Réglementation temporaire de circulation RD38 Pont des Longines sur le doubs
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Arrêté n°2024-0120 Pose de clôture et pare-ballons DP Valentigney
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Arrêté n°2024-0119 Édification d'un carport DP Dufils
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Arrêté n°2024-0118 Construction d'une piscine semi-enterrée DP Duprez
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Arrêté n°2024-201 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la flèche Boroillotte le 12/10
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Arrêté n°2024-200 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'OMS le 26/09
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Arrêté n°2024-199 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'association VVN le 6 octobre
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Arrêté n°2024-202 Réglementation temporaire du stationnement Rue des Champs
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Arrêté n°2024-0117 Changement de destination DP Barbe
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Arrêté n°2024-0116 Installation de panneaux photovoltaïques DP Bosserdet
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Arrêté n°2024-0115 Pose de pergola et clôture DP Pollini
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Arrêté n°2024-198 Réglementation permanente de la circulation Rue Jean-François Gigoux
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Arrêté n°2024-197 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Acacias
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Arrêté n°2024-196 Réglementation temporaire de la circulation diverses rues
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Arrêté n°2024-195 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Forge
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Arrêté n°2024-193 Occupation temporaire du domaine public 17 rue Oehmichen
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Arrêté n°2024-0114 Ravalement de façades DP Hérard
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Arrêté n°2024-0113 Transfert PC E.H.P.A.D. S.C.I Valentigney La provence
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Arrêté n°2024-0112 Edification d'un abri de jardin DP Boussard
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Arrêté n°2024-0111 Installation d'un relais de radiotéléphonie DP SAS Free Mobile
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Arrêté n°2024-194 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Lesses
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Arrêté n°2024-191 Occupation temporaire du domaine public rue Carnot
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Arrêté n°2024-190 Réglementation de la circulation rue Jacques Offenbach
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Arrêté n°2024-185 Réglementation de la circulation et du stationnement US Valent's days les 7 et 8 septembre 2024
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Arrêté n°2024-0110 Installation d'un générateur photovoltaïque DP SCI ML6-1
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Arrêté n°2024-0109 Piscine - Modification toiture et façade clôture DP Akburak
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Arrêté n°2024-0108 Installation d'un générateur photovoltaïque DP-SARL Transports VECATEL
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Arrêté n°2024-0107 Installation d'un générateur photovoltaïque DP-SCI-ML6
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Arrêté n°2024-189 Réglementation temporaire de circulation Impasse d'Auvergne
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Arrêté n°2024-188 Réglementation temporaire de circulation Avenue des Bruyères
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Arrêté n°2024-0106 Édification d'un carport DP Poletto
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Arrêté n°2024-0105 Rénovation M.I. et annexes PD SCI AR Immo
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Arrêté n°2024-0104 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Salhi
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Arrêté n°2024-0103 Construction d'une piscine DP Méchouahi
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Arrêté n°2024-0102 Installation d'un système photovoltaïque DP PO Respingue
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Arrêté n°2024-0101 Pose d'une clôture DP Giancarlo
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Arrêté n°2024-0100 Travaux radiotéléphonie et clôture DP SAS Totem France
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Arrêté n°2024-0099 Création d'un local technique DP SA Néolia
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Arrêté n°2024-0098 Pose de fenêtres de toit DP Fortin
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Arrêté n°2024-0097 Édification d'un carport retrait DP Saugier
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Arrêté n°2024-183 Arrêté d'alignement individuel rue des Acacias
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Arrêté n°2024-184 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du cinéma plein air du 6/08/2024
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Arrêté n°2024-181 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'association Iris Organisation le 22/09/2024
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Arrêté n°2024-132 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au service culturel les 7 et 8 septembre 2024
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Arrêté n°2024-180 Réglementation temporaire de la circulation Rue Gustave Charpentier
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Arrêté n°2024-0096 Installation de panneaux photovoltaïques DP Bosserdet
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Arrêté n°2024-178 Autorisation de travaux Tabac Presse Jeux Carrey
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Arrêté n°2024-177 Autorisation de travaux Elite Home Déco
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Arrêté n°2024-176 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au centre ville - fête de la paysannerie le 6 octobre
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Arrêté n°2024-170 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'ASV Foot Masculin le 15 septembre 2024
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Arrêté n°2024-0095 Pose clôture, portail, portillon DP Pourchasse
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Arrêté n°2024-0094 Division parcellaire DP Iskra
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Arrêté n°2024-0093 I.T.E. + ravalement de façades DP PO Lalaoui
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Arrêté n°2024-0092 I.T.E. + Ravalement de façades et remplacement fenêtres DP Maddi
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Arrêté n°2024-174 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Bruots
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Arrêté n°2024-173 Réglementation temporaire de la circulation Avenue des Bruyères
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Arrêté n°2024-172 Occupation temporaire du domaine public Place de la République
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Arrêté n°2024-171 Réglementation temporaire de la circulation Rue de Valmont
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Arrêté n°2024-0091 Ravalement de façades DP SCI Fautsch
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Arrêté n°2024-148 Plateau sportif extérieur des Tales
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Arrêté n°2024-0086 Implantation d'un relais de radiotéléphonie DP SAS Totem France
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Arrêté n°2024-0090 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Vannier
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Arrêté n°2024-0089 Pose de panneaux photovoltaïques DP Thevenin SA
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Arrêté n°2024-0088 Division parcellaire DP Peugeot
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Arrêté n°2024-0087 I.T.E. + ravalement des façades DP BOUNOU
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Arrêté n°2024-169 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaires au service culturel le 15/07/2024
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Arrêté n°2024-0084 I.T.E., ravalement de façades et réfection de toiture DP GERUM
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Arrêté n°2024-0085 Division Parcellaire DP SCI Arimmo
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Arrêté n°2024-168 Réglementation temporaire de la circulation rue des écoles
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Arrêté n°2024-167 Réglementation permanente création d'espaces sans tabac
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Arrêté n°2024-165 Réglementation temporaire de la circulation place de l'Europe, rues de Provence et Champagne
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Arrêté n°2024-164 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Forge
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Arrêté n°2024-161 Occupation temporaire du domaine public rue du Vernois
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Arrêté n°2024-0083 Agrandissement parking PA SCI ML 6
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Arrêté n°2024-0082 Installation de panneaux photvoltaïques DP PO Livio
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Arrêté n°2024-0081 Edification portail clôture tonnelle DP Hummel
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Arrêté n°2024-163 Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'Amicale Philatélique valentigney le 29 septembre 2024
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Arrêté n°2024-158 Réglementation temporaire de la circulation rue Camille saint-saens
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Arrêté n°2024-157 Réglementation temporaire de la circulation carrefour rue de sous-roches et rue de villers
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Arrêté n°2024-156 Réglementation temporaire de la circulation Rue de Sous-Roches
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Arrêté n°2024-155 Réglementation temporaire de la circulation Rue de Sous-Roches arrêt de bus lorraine
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Arrêté n°2024-154 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Novie
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Arrêté n°2024-151 Réglementation temporaire de la circulation Rue Victor Hugo
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Arrêté n°2024-150 Réglementation temporaire de la circulation carrefour Rue Victor Hugo - Rue Rouget de Lisle
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Arrêté n°2024-149 Réglementation temporaire de la circulation Rue Louis Pergaud devant école Pierre Donzelot
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Arrêté n°2024-160 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement diverses Rues Tour Alsace le 27 juillet 2024
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Arrêté n°2024-159 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association CCINO le 27 juillet 2024
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Arrêté n°2024-152 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement aux Combes ST Germain le 7/07/2024
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Arrêté n°2024-147 Fermeture du site des Longines du 19 au 21 juillet 2024
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Arrêté n°2024-146 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Villedieu et autres le 20 juillet 2024
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Arrêté n°2024-0080 Retrait piscine DP Scalco
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Arrêté n°2024-145 Portant autorisation d'un débit de boisson à l'ASV Foot Masculin le 20 juillet 2024
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Arrêté n°2024-0079 Ravalement de façades DP Mongie Pertin
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Arrêté n°2024-144 Portant autorisation d'un débit de boisson au Comité des fêtes de Valentigney le 31 août 2024
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Arrêté n°2024-0078 Aménagement de terrains sportifs PA SAS Jump Street
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Arrêté n°2024-0077 Pose de panneaux photovoltaïques DP Girardey
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Arrêté n°2024-0076 Construction d'une maison individuelle PC Houlle Castiglioni
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Arrêté n°2024-0075 Édification d'une clôture en limite séparative DP Firinci
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Arrêté n°2024-143 Réglementation temporaire de la circulation 18 des graviers
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Arrêté n°2024-142 Réglementation temporaire de la circulation 2-6 rue Carnot
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Arrêté n°2024-140 Réglementation temporaire de la circulation carrefour rue de la Charmotte - rue de la Cornette - rond-point des Combottes
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Arrêté n°2024-139 Réglementation temporaire de la circulation carrefour rue des Vernes - Avenue des Bruyères
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Arrêté n°2024-138 Réglementation temporaire de la circulation 4 impasse d'Auvergne - 115 rue des graviers
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Arrêté n°2024-136 Réglementation temporaire de la circulation rue du Vernois
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Arrêté n°2024-135 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au service culturel de Valentigney le 10/07/2024
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Arrêté n°2024-134 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Eurocuivres le 19/07/2024
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Arrêté n°2024-0074 Installation d'un générateur photovoltaïque DP PO Maître
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Arrêté n°2024-0073 Réfection de toiture DP Courtot
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Arrêté n°2024-0072 ITE ravalement des façades DP PO-Gaoua
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Arrêté n°2024-0071 Réfection façades, toiture, zinguerie DP Matte.pdf
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Arrêté n°2024-133 Réglementation temporaire de la circulation diverses rues
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Arrêté n°2024-131 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation lors du marché nocturne le 15/06/24
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Arrêté n°2024-0070 Installation de capteurs photovoltaïques DP FAHY
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Arrêté n°2024-0069 Construction d'une piscine enterrée DP CICEK
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Arrêté n°2024-125 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Harmonie de Valentigney le 29 juin 2024
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Arrêté n°2024-130 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association des commerçants de Valentigney le 17 juin 2024
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Arrêté n°2024-128 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'école élémentaire de Pézole le 5 juillet 2024
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Arrêté n°2024-126 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association CSE Japy le 6 juillet 2024
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Arrêté n°2024-127 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation parking Maison des Associations les 18 et 27 juin 2024
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Arrêté n°2024-121 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUES DUKAS FAURE D'INDY LE 18.06.24
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Arrêté n°2024-0068 I.T.E. + ravalement des façades DP GRANDMOTTET
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Arrêté n°2024-0067 I.T.E. + ravalement de façade DP SAS Sylfi
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Arrêté n°2024-0066 Construction d'une véranda DP BEDIGIAN
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Arrêté n°2024-0065 Installation de panneaux solaires DP MINUZZO
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Arrêté n°2024-0064 Installation de panneaux solaires DP SCHLIENGER
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Arrêté n°2024-124 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Comité des fêtes le 8/06/24
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Arrêté n°2024-123 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Comité des fêtes le 2/06/24
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Arrêté n°2024-122 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association ASV Tennis du 20/06/24 au 10/07/24
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Arrêté n°2024-119 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association ASV Foot Féminine le 15/06/24
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Arrêté n°2024-114 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Valent'scrabble du 10 au 18 août 2024
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Arrêté n°2024-113 Réglementation temporaire de la circulation Rue de Provence
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Arrêté n°2024-120 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation Pl. de la République, Rues Viette et Mon. aux Morts le 8/06/24
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Arrêté n°2024-118 Réglementation du stationnement et de la circulation (BOCKSONS) les 7 et 8 juin 2024
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Arrêté n°2024-117 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Unis Vers Val le 7 et 8 juin 2024
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Arrêté n°2024-0061 Démolition rénovation création terrasses sur constructions existantes PC modificatif SAS RPI
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Arrêté n°2024-0063 I.T.E ravalement de façades et volets DP Morel
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Arrêté n°2024-0062 Installation d'une centrale photovoltaïque DP Lombard
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Arrêté n°2024-0060 Pose piscine hors sol et réfection toiture DP Jakupovic
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Arrêté n°2024-116 Occupation temporaire du domaine public 8-10 rue de la République
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Arrêté n°2024-0059 Extension sur annexe existante DP Baran
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Arrêté n°2024-0058 Extension superficie panneaux photovoltaïques DP LIDL SNC
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Arrêté n°2024-115 Portant autorisation d'un débit de boisson à l'association ACRPV
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Arrêté n°2024-111 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association USSR le 7/06/2024
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Arrêté n°2024-112 Réglementation temporaire de la circulation rues Charpentier / Legrand / Lalo
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Arrêté n°2024-110 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Festi' Dance le 1/06/24
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Arrêté n°2024-109 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'école Donzelot et association les Donz' le 28/06/24
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Arrêté n°2024-108 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Bloody Zone le 22/06/24
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Arrêté n°2024-107 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association ASV Foot Féminin le 16/06/24
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Arrêté n°2024-106 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association VVN le 02/06/024
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Arrêté n°2024-0057 Création porte-fenêtre et pose clôture DP Huet
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Arrêté n°2024-0056 Création d'une terrasse et réfection de toiture DP Castallan
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Arrêté n°2024-103 Occupation temporaire du domaine public site des Longines
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Arrêté n°2024-0055 Modification avec suppression piscine PC Firinci
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Arrêté n°2024-0054 Création porte-fenêtre DP Fortuna Das Neves
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Arrêté n°2024-0053 Création cuisine ouverte et fenêtres de toit DP Lezghed
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Arrêté n°2024-104 Intervention PM en partenariat avec la Ville d'Audincourt
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Arrêté n°2024-0052 Modification avec suppression piscine PC Firinci
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Arrêté n°2024-0051 Installation panneaux photovoltaïques DP PO Chauny Ganner
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Arrêté n°2024-0050 Façades, toiture, fenêtres de toit, clôture, portail DP Alili
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Arrêté n°2024-0049 Édification d'un abri de jardin DP Bedigan
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Arrêté n°2024-102 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson à l'AATF les 18 et 19/05/2024
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Arrêté n°2024-101 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson à l’association Pétanque boroillotte les 8 et 9/05/2024
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Arrêté n°2024-100 Réglementation temporaire de la circulation rue des Graviers
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Arrêté n°2024-0048 Ravalement de façades La poste DP commune de Valentigney
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Arrêté n°2024-0047 Installation de panneaux photovoltaïques DP Signori
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Arrêté n°2024-99 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du centenaire Oehmichen le 4/05/2024
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Arrêté n°2024-0046 Création d'un porche d'entrée et d'un balcon DP Celik
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Arrêté n°2024-93 Réglementation temporaire de la circulation rue Sous les vignes
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Arrêté n°2024-96 Réglementation temporaire de la circulation route de Belchamp
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Arrêté n°2024-95 Réglementation temporaire de la circulation rue de Mathay
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Arrêté n°2024-94 Occupation temporaire du domaine public rue de Villers
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Arrêté n°2024-0045 Construction d'un garage double PC Bouteiller
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Arrêté n°2024-92 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion de la cérémonie du 8 mai
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Arrêté n°2024-91 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Basket
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Arrêté n°2024-90 Réglementation temporaire de la circulation à l'occasion de la cérémonie commémorative du 28/04/2024
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Arrêté n°2024-89 Occupation temporaire du domaine public 8 rue Carnot
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Arrêté n°2024-87 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson au Comité des fêtes
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Arrêté n°2024-0044 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Péquignot
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Arrêté n°2024-0043 Construction d'une piscine enterrée DP Heidet
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Arrêté n°2024-0042 I.T.E. + ravalement de façades DP société Ide
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Arrêté n°2024-76 Réglementation temporaire de la circulation Parking Allée de Normandie
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Arrêté n°2024-82 Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson à l'occasion du centenaire Oehmichen
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Arrêté n°2024-81 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du centenaire Oehmichen
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Arrêté n°2024-80 Réglementation du stationnement et de la circulation à l'occasion de la course de voitures à pédales
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Arrêté n°2024-79 Réglementation du stationnement à l'occasion du marché du soir PMA
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Arrêté n°2024-78 Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson à l'occasion du marché du soir
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Arrêté n°2024-77 Réglementation temporaire de circulation Rue Pasteur
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Arrêté n°2024-69 Réglementation temporaire de circulation rue Oehmichen
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Arrêté n°2024-73 Occupation temporaire du domaine public site des Longines
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Arrêté n°2024-70 Réglementation temporaire du stationnement devant la salle de l'OTA
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Arrêté n°2024-75 Autorisation d'ouverture au public salle Dieterlen
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Arrêté n°2024-74 Autorisation temporaire d'un débit de boisson à l'association école élémentaire et amicale des Chardonnerets
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Arrêté n°2024-72 Autorisation de travaux SAS Norma Treizième
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Arrêté n°2024-71 Autorisation de travaux Céline At Home Coiffure
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Arrêté n°2024-0041 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Bailly
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Arrêté n°2024-68 Portant autorisation temporaire de la circulation carrefour Rue des Pommiers Rue de Mathay
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Arrêté n°2024-67 Portant autorisation temporaire de la circulation Rue de Sous Roches
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Arrêté n°2024-66 Portant autorisation temporaire de la circulation Rue de Sous Roches
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Arrêté n°2024-0040 Construction d'un local de rangement DP Fenouillet
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Arrêté n°2024-0039 Édification d'un carport DP Manzinali
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Arrêté n°2024-0038 Modification de façade et garde-corps DP Mouafo Fokou
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Arrêté n°2024-65 Portant autorisation temporaire de la circulation Grande Rue
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Arrêté n°2024-0037 Installation de panneaux photovoltaïques DP Rosier
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Arrêté n°2024-0036 Pose d'une centrale photovoltaïque au sol DP SAS Techniques surfaces Rew
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Arrêté n°2024-64 Portant sur réglementation temporaire de la circulation rue des Sources
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Arrêté n°2024-56 78 Portant sur réglementation temporaire de la circulation 78 rue de Sous Roches
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Arrêté n°2024-0035 SCI Hermes PC retrait après décision
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Arrêté n°2024-0034 SCI Hermes PC retrait après décision
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Arrêté n°2024-63 Portant sur réglementation temporaire de la circulation Rue du Cercle
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Arrêté n°2024-62 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association pétanque boroillotte
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Arrêté n°2024-61 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association pétanque boroillotte
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Arrêté n°2024-60 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association union sportive de sous roche
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Arrêté n°2024-59 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association pétanque boroillotte
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Arrêté n°2024-58 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association l'amicale des amis turcs et français
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Arrêté n°2024-57 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire association La Flèche Boroillotte
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Arrêté n°2024-0033 I.T.E. + façades DP El Mhamdi
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Arrêté n°2024-0032 Installation de panneaux photovoltaïques M.I. DP Oktem
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Arrêté n°2024-0031 Édification d'une pergola DP Bach
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Arrêté n°2024-0030 Installation d'un générateur photovoltaïque DP SAS Transports Vecatel
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Arrêté n°2024-0029 Modification d'une ouverture et pose de PVC DP Amghar
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Arrêté n°2024-0028 Installation d'un générateur photovoltaïque DP PO Martin
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Arrêté n°2024-52 Portant sur réglementation temporaire du stationnement aux abords du 39 route de Belchamp
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Arrêté n°2024-0027 Remplacement vitrages façade DP Assoc. Hospitalière Bourgogne - FC
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Arrêté n°2024-0026 Installation d'un générateur photovoltaïque DP SAS Transports Vecatel
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Arrêté n°2024-0025 Construction d'une piscine enterrée DP SAS Familyx
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Arrêté n°2024-0024 Création bureau et rénovation façades DP SARL Au père Pétrin
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Arrêté n°2024-0023 Installation d'une pergola DP SCI Baribal
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Arrêté n°2024-0022 Pose clôture portail portes DP El Idrissi
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Arrêté n°2024-51 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Association Culturelle Éducative et de Danse
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Arrêté n°2024-50 Occupation temporaire du domaine public 7 rue du Doubs
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Arrêté n°2024-49 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Association Culturelle Éducative et de Danse
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Arrêté n°2024-46 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire Centre social
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Arrêté n°2024-45 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire Centre social
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Arrêté n°2024-48 Portant sur autorisation temporaire de circulation piste cyclable
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Arrêté n°2024-47 Portant sur autorisation temporaire de circulation Allée Léon Gérome
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Arrêté n°2024-0021 Démolition rénovation extension d'une construction existante PC modificatif SAS RF Immo
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Arrêté n°2024-44 Autorisation de travaux pompes funèbres Bertin
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Arrêté n°2024-42 Portant sur inter sur domaine public Ville
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Arrêté n°2024-0017 Modification avec suppression garage et pose portail PC Firinci
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Arrêté n°2024-0018 Construction d'une piscine enterrée DP Lods
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Arrêté n°2024-21 Plan alignement Norma
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Arrêté n°2024-21 Alignement Norma
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Arrêté n°2024-41 Autorisation de stationnement de taxi à société SASU TAXI HD
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Arrêté n°2024-40 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association SBH Compétition le 17-02-2024
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Arrêté n°2024-39 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à ASV Basket le 18-02-2024
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Arrêté n°2024-0016 Création de 2 places de stationnement DP Nicod
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Arrêté n°2024-30 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Seloncourt Valentigney Basket
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Arrêté n°2024-35 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion du déplacement du marché du 12 mars 2024
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Arrêté n°2024-34 Réglementation temporaire du stationnement à l'occasion de la fête foraine
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Arrêté n°2024-33 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot Féminin
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Arrêté n°2024-38 Réglementation temporaire de la circulation rue Victor Hugo
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Arrêté n°2024-37 Occupation temporaire du domaine public 8B rue des Glaces
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Arrêté n°2024-36 Réglementation temporaire de la circulation 26 rue de Comberut
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Arrêté n°2024-31 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot Vétérans
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Arrêté n°2024-32 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot Masculin
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Arrêté n°2024-0015 Pose de panneaux solaires DP Bosserdet
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Arrêté n°2024-29 Réglementation temporaire du stationnement parking rue Jules Goux
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Arrêté n°2024-0012 Installation d'un système solaire combiné DP PO Gunduz
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Arrêté n°2024-0011 Construction d'une pergola DP Alexandre
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Arrêté n°2024-0014 Remplacement de volets DP Commune de Valentigney
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Arrêté n°2024-0013 Édification d'un carport DP Vallier
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Arrêté n°2024-28 Réglementation temporaire de la circulation carrefour Gustave Courbet / rue de la Novie prolongée
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Arrêté n°2024-27 Occupation temporaire du domaine public 21 rue des Glaces
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Arrêté n°2024-23 Réglementation temporaire de circulation rue des Chardonnerets
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Arrêté n°2024-24 Réglementation temporaire de circulation rue Victor Hugo
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Arrêté n°2024-26 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ACAV pour le marché nocturne du 15/06/2024
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Arrêté n°2024-25 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot féminin le 6/04/2024
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Arrêté n°2024-20 Réglementation temporaire de circulation Rue de Lorraine
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Arrêté n°2024-0010 Construction d'une maison individuelle PC modificatif Pacarizi
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Arrêté n°2024-18 Réglementation temporaire de la circulation 2 impasse des Mésanges
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Arrêté n°2024-0009 Construction d'une piscine enterrée DP Boussard
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Arrêté n°2024-0008 Travaux sur construction existante DP SCI Vidi immobilier
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Arrêté n°2024-0007 I.T.E. et ravalement des façades DP PO Mladenovic
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Arrêté n°2024-19 Réglementation temporaire de circulation Rue Victor Hugo
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Arrêté n°2024-17 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association les 10 qui dansent le 30 mars 2024
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Arrêté n°2024-16 Réglementation temporaire du stationnement parking Hugo Peugeot Parrot
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Arrêté n°2024-15 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à la Flèche Boroillotte le 16-03-2024
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Arrêté n°2024-0006 Création d'un abri métallique type carport PC Fatet
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Arrêté n°2024-0005 ITE et ravalement de 2 façades DP-PO Velarde
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Arrêté n°2024-0004 Remplacement couverture local USSR DP Commune de Valentigney
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Arrêté n°2024-13 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'USSR Amis et supporters les 3 et 10/02/2024
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Arrêté n°2024-12 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à PMA Triathlon le 4/02/2024
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Arrêté n°2024-11 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Trail des Ducs du 4/02/2024
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Arrêté n°2024-09 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à USSR amis et supporters pour un voyage le 27/01/24
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Arrêté n°2024-08 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire le 21/01/24
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Arrêté n°2024-0003 Installation de panneaux solaires DP Carbini
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Arrêté n°2024-0002 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Usta
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Arrêté n°2024-07 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au Comité des fêtes pour le loto du 2/03/2024
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Arrêté n°2024-0001 Changement de destinations et façades DP SCI Baribal
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Arrêté n°2024-06 Interdisant l'utilisation des barbecues sauvages en dehors de ceux mis en place par la Ville
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Arrêté n°2024-05 Interdiction temporaire de manipulation et consommation des produits de narguilé ou chicha sur la voie publique
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Arrêté n°2024-04 Interdisant le rassemblement de plus de 3 personnes susceptibles de troubler l'ordre public
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Arrêté n°2024-02 PMA maintenance carrefours à feux
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Arrêté n°2024-01 Réglementation temporaire circulation 19 rue de Mathay
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Arrêté n°2024-03 Réglementation permanente circulation année 2024
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Arrêté n°2024-0023 Installation d'une pergola DP SCI Baribal I
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Arrêté n°2024-0022 Pose clôture portail portes DP El Idrissi
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Arrêté n°2024-51 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Association Culturelle Éducative et de Danse
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Arrêté n°2024-49 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Association Culturelle Éducative et de Danse
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Arrêté n°2024-46 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire Centre social
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Arrêté n°2024-45 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire Centre social
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Arrêté n°2024-21 Plan alignement Norma
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