Arrêtés 2022 - Ville de Valentigney

Arrêtés 2022

Ville

CCAS

Arrêté n°2022-180 Réglementation temporaire de la circulation - rue de la Cornette

Arrêté n°2022-176 Autorisation de travaux Le Primeur des Boroillots

Arrêté n°2022-0179 Construction Maison individuelle PC Boudykane

Arrêté n°2022-0178 Construction maison individuelle PC Ugur

Arrêté n°2022-0177 Installation panneaux photovoltaïques DP-PO Reymond

Arrêté n°2022-0176 Installation panneaux photovoltaïques DP-PO Reymond

Arrêté n°2022-0175 Édification clôture DP Hennequin

Arrêté n°2022-0174 Création d'un bâtiment de 4 garages PC Varlet

Arrêté n°2022-0173 Construction maison individuelle PC Qerchi

Arrêté n°2022-0172 Installation panneaux photovoltaïques DP-PO Andrieux

Arrêté AP 25202212 19 00004 Interdiction de vente d'alcool - St Sylvestre 2022 / 2023

Arrêté n°2022-179 Réglementation temporaire de la circulation sur le domaine public

Arrêté n°2022-178 Réglementation temporaire de la circulation 24 rue Offenbach

Arrêté n°2022-177 Réglementation temporaire de la circulation 18 B rue de Bourgogne

Arrêté n°2022-175 Réglementation temporaire de la circulation 2 et 3 rue Jean-François Gigoux

Arrêté n°2022-0171 Pose panneaux solaires DP-PO Schad - Guenot

Arrêté n°2022-0170 SAS-RPI RETRAIT-PC Réhabilitation construction existante

Arrêté n°2022-0169 Hamanache Retrait DP Création salle de bain

Arrêté n°2022-0168 Modification de façade construction existante DP Commune de Valentigney

Arrêté n°2022-0167 Repositionnement clôture et poratil DP Lecrosnier

Arrêté n°2022-0166 Installation panneaux photovoltaïques DP PO Pascal Abgrall

Arrêté n°2022-165 Remplacement devanture DP SCI Dujal

Arrêté n°2022-0159 Édification d'un carport

Arrêté n°2022-0161 Installation de panneaux photovoltaïques

Arrêté n°2022-0162 Pose d'un générateur photovoltaïque

Arrêté n°2022-170 Réglementation temporaire de la circulation - 1 Allée Jean-Léon Gerome

Arrêté n°2022-171 Réglementation temporaire de la circulation - Rue des Gentianes

Arrêté n°2022-163 Isolation extérieur et ravalement de façade

Arrêté n°2022-164 Modification surface et ajout d'un local

Arrêté n°2022-169 Occupation temporaire du domaine public rue Etienne Oehmichen

Arrêté n°2022-160 Division parcellaire Déclaration Préalable

Arrêté n°2022-158 Modification des ouvertures et surface de la piscine

Arrêté n°2022-162 Autorisation de stationnement de taxi

Certificat d'urbanisme opérationnel

Arrêté n°2022-167 Autorisation de travaux Carrefour Express

Arrêté n°2022-157 Construction d'un garage

Arrêté n°2022-166 Réglementation temporaire de la circulation - 46 rue de comberut

Arrêté n°2022-160 Réglementation temporaire de la circulation - rue Victor Hugo

Arrêté n°2022-163 Ouverture Mosquée Ar-Rahma bâtiment enseignement

Arrêté n°2022-159 Réglementation temporaire de la circulation - intersection impasse d'Auvergne / rue de Sous-Roches

Arrêté n°2022-158 Réglementation temporaire de la circulation - intersection rue du Doubs / rue du Jura

Arrêté n°2022-157 Réglementation temporaire de la circulation - 8 Ter rue Offenbach

Arrêté n°2022-156 Réglementation temporaire de stationnement parking angle Oehmichen / rue de Provence

Arrêté n°2022-155 Réglementation temporaire de la circulation - 17 rue Ambroise Thomas

Arrêté n°2022-154 Réglementation temporaire de la circulation - 76 rue des Barres

Arrêté n°2022-153 Réglementation temporaire de la circulation - interventions de marquage au sol

Arrêté n°2022-152
Réglementation temporaire de la circulation - 15 rue des Campenottes

Arrêté n°2022-150 Réglementation temporaire de la circulation diverses rues

Arrêté n°2022-151 Réglementation temporaire de la circulation - 25 rue des Glaces

Arrêté n°2022-147 Réglementation temporaire de la circulation - 39 Rue des Glaces

Arrêté n°2022-148 Occupation temporaire du domaine public - 8 Rue des glaces

Arrêté n°2022-146 Réglementation temporaire de la circulation - Rue des écoles

Arrêté n°2022-149 Réglementation temporaire de la circulation - Rue des Graviers

Arrêté n°2022-150 Réglementation temporaire de la circulation diverses rues