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Année Arrêtés : 2025

ARRÊTÉ N°2025-0063 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PERRIN

ARRÊTÉ 2025-88 PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL RUE DE LA NOVIE PARCELLES BT N°398-400 ET 402

ARRÊTÉ N°2025-92 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 166 RUE DES GRAVIERS

ARRÊTÉ N°2025-91 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 4 RUE VILLEDIEU

ARRÊTÉ N°2025-90 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU

ARRÊTÉ N°2025-89 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 13 RUE VIETTE

ARRÊTÉ N°2025-0062 REMPLACEMENT DE MENUISERIES DP BASSEUX TEXIER

ARRÊTÉ N°2025-0061 CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ENTERRÉE DP BULLY

ARRÊTÉ N°2025-0060 POSE CLÔTURE, PORTAIL, PORTILLON DP POUJOL WASTJER LONGUEVAL

ARRÊTÉ N°2025-0059 ÉDIFICATION D’UN CARPORT DP PFLIEGER

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  • Place Émile PeugeotBP 79 –
    25 700 Valentigney
  • Tél. 03 81 36 25 00
  • La mairie est ouverte au public du lundi au vendredi :
    • 8 h 30 à 12 h
    • 13 h 30 à 18 h 00

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