Arrêtés 2023 - Ville de Valentigney

Arrêtés 2023

Ville

Arrêté n°2023-0177 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Gindrat

Arrêté n°2023-0176 Installation photovoltaïque DP PO Sanchez

Arrêté n°2023-0175 Installation de panneaux photovoltaïques retrait DP Sanchez

Arrêté n°2023-226 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-225 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-224 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-223 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-222 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-0174 Installation panneaux photovoltaïques DP Petitclerc

Arrêté n°2023-0173 Installation d'un système solaire sur toiture DP PO Gunduz

Arrêté n°2023-0172 Démolition et reconstruction d'une HLL

Arrêté n°2023-0171 Transfert PC SAS NORMA treizième

Arrêté n°2023-0170 Construction d'une maison individuelle PC Mihoub

Arrêté n°2023-220 Réglementation temporaire de l'accès au colombarium

Arrêté n°2023-219 Réglementation permanente de la circulation rue du Caporal Peugeot

Arrêté n°2023-217 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'USSR Vétérans pour les lotos des 6, 13 et 20 janvier 2024

Arrêté n°2023-218 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'Harmonie de Valentigney pour le concert du 28/01/2024

Arrêté n°2023-214 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire aux Restos du coeur pour distribution de vin chaud le 23/12/2023 devant le 24 Grande rue

Arrêté n°2023-0169 I.T.E. Ravalement de façades DP Bailly

Arrêté n°2023-0168 Pose panneaux photovoltaïques DP PO Monnot

Arrêté n°2023-0167 Remplacement clôture existante DP Salhi

Arrêté n°2023-0166 Pose d'un escalier extérieur DP Masson

Arrêté n°2023-0165 Installation générateur photovoltaïque DP PO Pessina

Arrêté n°2023-212 Réglementation temporaire de la circulation 2 rue du stand

Arrêté n°2023-213 Occupation temporaire du domaine public du 3 au 15 grande rue

Arrêté n°2023-208 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot masculin pour loto du 27-04-2024

Arrêté n°2023-207 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot masculin loto 09-03-2024

Arrêté n°2023-206 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot masculin loto 10-02-2024

Arrêté n°2023-211 Autorisation de travaux boulangerie Valenpain

Arrêté n°2023-210 Autorisation de travaux restaurant la belle histoire

Arrêté n° 2023-0164 Remplacement des huisseries DP SARL Pompes funèbres Bertin

Arrêté n° 2023-128 Nomination régisseur titulaire et suppléant régie photocopie accueil mairie

Arrêté n°2023-203 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à USSR cercle d'amis et supporters pour le poker

Arrêté n°2023-205 Réglementation temporaire de la circulation diverses rues

Arrêté n°2023-204 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour soirée dansante

Arrêté n°2023-0163 Création d'un sas d'entrée DP Bouayad

Arrêté n°2023-0162 Démolition et rénovation maison individuelle PC SCI ARimmo

Arrêté n°2023-0161 Ravalement de façades DP Mouquand

Arrêté n°2023-0160 Extension bâtiment industriel PC PSA Automobiles

Arrêté n°2023-0159 Installation panneaux photovoltaïques DP PO Ihmadi

Arrêté n°2023-0158 Installation panneaux photovoltaïques DP PO Alaimo

Arrêté n°2023-202 Réglementation temporaire de la circulation Route de Belchamp / Rue de la Novie prolongée / Rue Courbet

Arrêté n°2023-201 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'USSR pour le loto du 16/12/23

Arrêté n°2023-0156 Création fenêtres de toit DP Azougagh

Arrêté n°2023-0155 Modification vitrine existante restaurant DP Meltin'Potes

Arrêté n°2023-0157 Installation panneaux photovoltaïques DP PO Cecchetto

Arrêté n°2023-199 Occupation temporaire du domaine public 4 route de Belchamp

Arrêté n°2023-193 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson à USSR pour loto

Arrêté n°2023-192 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson à USSR pour le loto

Arrêté n°2023-191 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson au judo

Arrêté n°2023-190 Portant autorisation temporaire d'un débit de boisson à l'Harmonie pour le marché de Noël

Arrêté n°2023-197 Réglementation temporaire de la circulation 37 rue des Barres

Arrêté n°2023-196 Réglementation temporaire de la circulation 34-36 rue de Natêtre

Arrêté n°2023-195 Réglementation temporaire de la circulation 4 impasse d'Auvergne

Arrêté n°2023-194 Réglementation temporaire de la circulation 115 rue des Graviers

Arrêté n°2023-198 Réglementation temporaire de la circulation rue Villedieu

Arrêté n°2023-0154 Démolition annexe et rénovation construction existante PC SCI Klare

Arrêté n°2023-0153 Création d'une place de stationnement et pose de portail DP Kul

Arrêté n°2023-0152 Démolition partielle et rénovation d'une construction existante DP SARL CMCV

Arrêté n°2023-189 Au droit des parcelles BH 41 et 42 rue de Provence

Arrêté n°2023-186 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'USSR le 25-11-23

Arrêté n°2023-0151 Installation d'un générateur photovoltaïque DP PO Lamard

Arrêté n°2023-0150 Construction d'une piscine enterrée DP Soldati

Arrêté n°2023-0148 Édification d'un carport DP Boizet

Arrêté n°2023-0149 Installation centrale solaire DP Michel

Arrêté n°2023-185 Réglementation temporaire de la circulation 41 rue des Graviers

Arrêté n°2023-183 Réglementation permanente du stationnement allée de Normandie

Arrêté n°2023-177 Réglementant la circulation à l'occasion du Trail des ducs du 19/11/2023

Arrêté n°2023-181 Réglementant la circulation pour le défilé du 11 novembre 2023

Arrêté n°2023-180 Réglementant la circulation à l'occasion du défilé du 18 novembre 2023

Arrêté n°2023-179 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à Pays de Montbéliard Triathlon le 19 novembre 2023

Arrêté n°2023-178 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'amicale philatélique le 3 décembre 2023

Arrêté n°2023-182 Réglementation temporaire de la circulation 58 rue des Graviers

Arrêté n°2023-0147 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Chorvot

Arrêté n°2023-0146 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Anajguar

Arrêté n°2023-0145 Modification de l'aspect extérieur de maison individuelle DP Chassignet

Arrêté n°2023-0144 Ravalement de façades de préau scolaire DP commune de Valentigney

Arrêté n°2023-0143 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Rey

Arrêté n°2023-0142 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Viller

Arrêté n°2023-0137 I.T.E. + ravalement de façades DP Rebillot

Arrêté n°2023-0141 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Peugeot

Arrêté n°2023-0140 Ravalement des façades DP Petitmangin

Arrêté n°2023-0139 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Gindrat

Arrêté n°2023-0138 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Greys

Arrêté n°2023-0136 Installation d'un générateur photovoltaïque retrait DP Delon

Arrêté n°2023-0135 Création de deux fenêtres de toit DP Daval

Arrêté n°2023-0134 Edification de clôture et portail DP Perrin

Arrêté n°2023-175 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

Arrêté n°2023-0133 I.T.E. + ravalement de façades DP Negoce

Arrêté n°2023-0132 Édification de cloture DP Lauvergne

Arrêté n°2023-174 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association valent'scrable

Arrêté n°2023-173 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association USSR pour un loto

Arrêté n°2023-168 Réglementation du stationnement à l'occasion de la manifestation octobre rose

Arrêté n°2023-0131 Installation d'un générateur photovoltaïque DP Goguel

Arrêté n°2023-0130 Remplacement et création de fenêtres de toit DP Magneau

Arrêté n°2023-0129 Édification d'un carport DP Torchio

Arrêté n°2023-0128 Installation d'ombrières photovoltaïques DP SAS Schligler

Arrêté n°2023-0127 Création terrasse surélevée et modification façades PC Mathie

Arrêté n°2023-172 Réglementation temporaire de la circulation ensemble des voies de la commune - réalisation de signalisation horizontale

Arrêté n°2023-171 Réglementation temporaire de la circulation Rue Jules Massenet

Arrêté n°2023-170 Occupation temporaire du domaine public 8B Rue des glaces

Arrêté n°2023-167 Réglementation temporaire de la circulation Rue J.Offenbach et Rue A. Thomas

Arrêté n°2023-169 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête de la Paysannerie

Arrêté n°2023-0126 Édification terrasse surélevée et appentis DP Mous

Arrêté n°2023-0125 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Sanchez

Arrêté n°2023-0124 Installation de panneaux photovoltaïques retrait DP Sanchez

Arrêté n°2023-166 Alignement individuel au droit de la parcelle

Arrêté n°2023-165 Portant autorisation débit de boisson temporaire au comité des fêtes pour la soirée beaujolais

Arrêté n°2023-164 Portant autorisation débit de boisson temporaire au comité des fêtes pour les cochonnailles

Arrêté n°2023-163 - Portant autorisation débit de boisson temporaire à l'association les 10 qui dansent

Arrêté n°2023-0123 I.T.E. + ravalement de façades DP Ismal

Arrêté n°2023-0122 Construction de 2 maisons accolées PC SAS AR Construction

Arrêté n°2023-0121 Modification de toiture d'une maison individuelle

Arrêté n°2023-0118 Installation d'un générateur photovoltaïque DP Delon

Arrêté n°2023-0120 Installation générateur photovoltaïque DP Da Rold

Arrêté n°2023-0119 Edification clôture en limites séparatives DP Jalliot

Arrêté n°2023-161 Réglementation temporaire du stationnement parking situé entre le 1 et le 5 allée de Normandie

Arrêté n°2023-160 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Provence et place de l'Europe

Arrêté n°2023-155 Réglementation temporaire Rues V. Hugo, G. Courbet, A. Faitout, Route Belchamp et Point F. Mitterrand

Arrêté n°2023-159 Réglementation temporaire de la circulation Rue des graviers

Arrêté n°2023-0117 Edification d'une serre de jardin DP Hegwein

Arrêté n°2023-158 Portant autorisation débit de boisson temporaire au comité des fêtes

Arrêté n°2023-157 Portant autorisation débit de boisson temporaire - salon du mariage

Arrêté n°2023-156 Portant autorisation débit de boisson temporaire - Flèche Boroillotte

Arrêté n°2023-0115 Modifications Mosquée PC modificatif AATF

Arrêté n°2023-0116 Installation de panneaux photovoltaïques DP Sanchez

Arrêté n°2023-153 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ACAV pour le marché de la Saint-Nicolas

Arrêté n°2023-152 Autorisation travaux médiathèque Jules Carrez

Arrêté n°2023-151 Autorisation travaux école maternelle Oehmichen

Arrêté n°2023-150 Autorisation travaux foyer Nodier

Arrêté n°2023-149 Autorisation travaux école maternelle des Bruyères

Arrêté n°2023-148 Occupation temporaire du domaine public 36 rue cuvier

Arrêté n°2023-147 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au club d'éducation canine

Arrêté n°2023-0114 Travaux sur construction existante DP Marmet

Arrêté n°2023-145 Autorisation de travaux cellule commerciale figurine

Arrêté n°2023-144 Autorisation de travaux auto-école

Arrêté n°2023-0112 Changement de destination en deux cellules commerciales PC Commune de Valentigney

Arrêté n°2023-0113 I.T.E. + ravalement de façades DP SCI Amed

Arrêté n°2023-0111 Transformation fenêtre en porte-fenêtre DP Pianezza

Arrêté n°2023-143 Portant autorisation débit de boisson temporaire au comité des fêtes pour le forum des associations

Arrêté n°2023-146 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Charmotte

Arrêté n°2023-0108 Réfection de toiture et fenêtres DP Deamorim

Arrêté n°2023 -142 Réglementation temporaire de la circulation rue des Graviers

Arrêté n°2023 -141 Portant autorisation débit de boisson temporaire à VVN pour la fête de la paysannerie

Arrêté n°2023 -140 Portant autorisation débit de boisson temporaire à l'ASV Foot féminin

Arrêté n°2023 -139 Portant autorisation débit de boisson temporaire au service culturel pour l'US Valent's days

Arrêté n°2023 -0107 Construction maison individuelle PC Mehigueni

Arrêté n°2023 -0110 I.T.E. Ravalement de façades DP SAS Energy Go

Arrêté n°2023 -134 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'US Valent's days

Arrêté n°2023 -138 Réglementation temporaire de la circulation rue Villedieu

Arrêté n°2023 -137 Réglementation temporaire de la circulation 51 rue de Mathay

Arrêté n°2023 -136 Réglementation temporaire de la circulation rue Villedieu

Arrêté n°2023 -135 Occupation temporaire du domaine public 36 rue Cuvier

Arrêté n°2023-131 Occupation temporaire du domaine public 4 rue Auguste Doriot

Arrêté n°2023-130 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Graviers

Arrêté n°2023-0106 Extension d'atelier PC SCI de l'entrée

Arrêté n°2023-0105 Construction d'une maison individuelle PC Pacarizi

Arrêté n°2023-0104 Ravalement de façades DP Laclef

Arrêté n°2023-0103 SAS Mulac DP Modification extérieure d'une construction existante

Arrêté n°2023-0102 Ravalement de façades DP Domine

Arrêté n°2023-0101 Rénovation piscine et création véranda DP Grieneisen.

Arrêté n°2023-0100 Ravalement de façades DP Kleinlogel

Arrêté n°2023-0098 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Tus

Arrêté n°2023-0097 Edification d'un carpot DP Agnellet

Arrêté n°2023-129 Autorisation de travaux 2, Place de la République

Arrêté n°2023-0099 Démolition, rénovation, extension d'une construction existante PC SAS RF Immo

Arrêté n°2023-0096 Création d'un auvent PC A.R.M.V

Arrêté n°2023-0095 Edification d'une clôture DP PI Germanio

Arrêté n°2023-0094 Ravalement de façades DP Azguigou

Arrêté n°2023-0093 Edification d'un carport DP Laclef

Arrêté n°2023-0092 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Usta

Arrêté n°2023-127 Portant d'un débit de boisson temporaire à l'association Valent'scrabble

Arrêté n°2023-126 Réglementation temporaire de la circulation pour course de voitures à pédales

Arrêté n°2023-125 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Ecoles

Arrêté n°2023-124 Réglementation temporaire de la circulation Rue V. Hugo, Rue Courbet, Rue Faitout, Route Belchamp et Pont F. Mitterrand

Arrêté n°2023-121 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Eurocuivres

Arrêté n°2023-120 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au service culturel pour projection cinéma plein air

Arrêté n°2023-122 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au service culturel pour projection film

Arrêté n°2023-114 - Réglementation temporaire de la circulation 3 Rue Jean-François Gigoux

Arrêté n°2023-119 Interdisant l'utilisation des barbecues sauvages en dehors de ceux mis en place par la Ville

Arrêté n°2023-118 Relatif à l'interdiction temporaire de manipulation et/ou consommation de narguilé et chicha sur la voie publique ainsi que les attroupements autour de ces produits

Arrêté n°2023-117 Interdisant le rassemblement de plus de 3 personnes susceptibles de troubler l'ordre public ainsi que la salubrité publique sur le domaine public

Arrêté n°2023-116 Réglementation permanente du stationnement des parkings autour du lycée A. Peugeot et du CST

Arrêté n°2023-115 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour la kermesse de l'école Pézole

Arrêté n°2023-0091 Création terrasse suspendue DP Bigot

Arrêté n°2023-0090 Création auvent DP Stiquel

Arrêté n°2023-0089 Clôture portail portillon DP Bitter

Arrêté n°2023-0088 Modification aspect extérieur construction existante DP PO Dougoud

Arrêté n°2023-0087 Réfection toiture et ravalement de façaces DP Jimenez

Arrêté n°2023-0085 Edification pergola DP Garressus

Arrêté n°2023-0084 Edification clôture DP Houillon

Arrêté n°2023-110 Réglementation temporaire du stationnement à l'occasion de Rythmes & Couleurs

Arrêté n°2023-0086 Construction d'un EHPAD

Arrêté n°2023-112 Portant autorisation débit de boisson temporaire au Comité des fêtes pour Rythmes & Couleurs

Arrêté n°2023-111 Réglementation temporaire circulation 137-143 rue des Graviers

Arrêté n°2023-0083 Changement de destination DP Belon

Arrêté n°2023-0082 Division parcellaire DP Abatouy

Arrêté n°2023-0081 Installation panneaux photovoltaïques DP PO El Mouihidi

Arrêté n°2023-0080 Réfection toiture DP A.C.E.P.U

Arrêté n°2023-0079 Edification clôture DP Nguyen

Arrêté n°2023-109 Portant autorisation débit de boisson temporaire à l'ASV Foot Masculin pour festivités 14 juillet

Arrêté n°2023-108 Réglementant le stationnement du parking Maison des associations pour spectacle de l’association A La Lueur des Contes

Arrêté n°2023-107 Réglementation temporaire circulation 37 rue des Buis

Arrêté n°2023-0078 Démolitions / reconstructions menuiseries DP Renguaine

Arrêté n°2023-0077 Ravalement façades DP Lefaivre

Arrêté n°2023-0076 I.T.E.- Ravalement façades DP Merabet

Arrêté n°2023-0075 Édification pergola DP Baca

Arrêté n°2023-0074 I.T.E + Ravalement façades DP PO El Mouhidi

Arrêté n°2023-94 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Gentianes

Arrêté n°2023-93 Réglementation temporaire de la circulation Rue Jean-François Gigoux

Arrêté n°2023-91 Réglementation temporaire de la circulation 1 à 4 rue du Caporal Peugeot

Arrêté n°2023-106 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Femme d'ici et d'ailleurs pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-105 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire ARMV pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-104 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association NASS pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-102 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Kabos Edie pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-101 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association culturelle éducative de danse pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-100 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au comité des fêtes pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-99 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Foot masculin pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-98 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association ASCTV pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-97 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au centre social pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-96 Portant autorisation d'un débit d boisson temporaire à l'ASS Culturelle récréative portugaise de valentigney pour Rythmes et Couleurs

Arrêté n°2023-90 Autorisation de travaux au coin pas cher

Arrêté n°2023-0073 Pose de clôture et portillon DP El Majdoubi

Arrêté n°2023-0072 Piscine hors-sol et clôture DP Pequignot

Arrêté n°2023-0071 Edification de clôture DP Boussouf

Arrêté n°2023-0070 Installation photovoltaïque DP PO Back

Arrêté n°2023-0069 Véranda et clôture DP El Maghnouji

Arrêté n°2023-88 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à la crèche Lou Bottet pour la fête des 10 ans

Arrêté n°2023-87 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association unis vers val à l'occasion du BockSons

Arrêté n°2023-86 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion du 83e anniversaire de l'appel du Général De Gaulle

Arrêté n°2023-85 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'OMS - Challenge Santé Seniors le 29 juin

Arrêté n°2023-84 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASV Tennis du 15 juin au 5 juillet 2023

Arrêté n°2023-82 Fermeture du site des Longines du vendredi 14 juillet 2023 à 8 h au samedi 15 juillet 2023 à 10 h - préparation feu d'artifice

Arrêté n°2023-81 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du défilé du 14 juillet 2023 - Feu d'artifice

Arrêté n°2023-0068 Création d'un abri de jardin DP Ulker-Kucukcinar

Arrêté n°2023-0067 Division parcellaire DP BAKIR

Arrêté n°2023-0066 Travaux sur construction existante PD SCI ASU Immobilier

Arrêté n°2023-83 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Novie prolongée

Arrêté n°2023-77 Occupation temporaire du domaine public 1 Bis Route de Belchamp

Arrêté n°2023-0065 Démolition rénovation extension d'une construction existante PC SAS-RPI

Arrêté n°2023-0064 Démolition et reconstruction d'un garage

Arrêté n°2023-0063-I.T.E.-Ravalement façades DP Mous

Arrêté n°2023-0062-I.T.E.- Ravalement de façades retrait DP Mous

Arrêté n°2023-0061 Pose pergola DP Hazemann

Arrêté n°2023-79 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'ASS. de gymnastique la Boroillotte le 18 juin 2023

Arrêté n°2023-78 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France en Indochine

Arrêté n°2023-76 Subdélégation gestion dette

Arrêté n°2023-75 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Festival BockSons des 9 et 10 juin 2023

Arrêté n°2023-80 Portant autorisation d'un débit de boisson temporaire au Boxing Club le 29 mai 2023

Arrêté n°2023-0060 Ravalement de façades DP Filz

Arrêté n°2023-0059 Pose d'une fenêtre de toit DP Seguinot

Arrêté n°2023-74 Portant autorisation débit de boisson temporaire fête de la rhubarbe le 4 juin 2023

Arrêté n°2023-72 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Novie prolongée

Arrêté n°2023-71 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Forge

Arrêté n°2023-0058 I.T.E. + Ravalement de façades DP Munoz

Arrêté n°2023-73 Arrêté d'alignement individuel au droit de la propriété de l'indivision Mignerey - Coquillat - Pellicioli

Arrêté n°2023-0057 Ravalement de façades DP Delfils

Arrêté n°2023-0056 Modifications de façade DP SCI Dujal

Arrêté n°2023-0055 Modifications de façade - Retrait DP SCI Dujal

Arrêté n°2023-0054 I.T.E. + ravalement de façades DP Delunsch

Arrêté n°2023-0053 I.T.E. + ravalement de façades DP Azougagh

Arrêté n°2023-0052 Construction d'un auvent - Refus DP A.R.M.V.

Arrêté n°2023-73 Réglementation temporaire de la circulation Rue Viette

Arrêté n°2023-69 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Courbet et allée Gérôme

Arrêté n°2023-68 Réglementation temporaire du stationnement rue Proudhon

Arrêté n°2023-67 Portant autorisation débit de boisson temporaire à l'association Les Donz' le 23/06/2023

Arrêté n°2023-66 Portant autorisation débit de boisson temporaire au photographe rue des Glaces le 13/05/2023

Arrêté n°2023-0051 Ravalement façades DP Aubry

Arrêté n°2023-0050 I.T.E + ravalement façades DP Céciliot

Arrêté n°2023-0049 Construction piscine semi-enterrée DP Bednarczyk

Arrêté n°2023-0048 Modification M.I et pose clôture DP Clémencet

Arrêté n°2023-0047 I.T.E.+ Ravalement de façades DP Neurdin

Arrêté n°2023-0046 Ravalement des façades DP Méchouahi

Arrêté n°2023-0045 Remplacement portes et fenêtres DP Eglise évangélique baptiste

Arrêté n°2023-63 Réglementation temporaire du stationnement devant la salle de l'OTA

Arrêté n°2023-62 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Combes

Arrêté n°2023-0041 Ravalement de façades DP Longhi

Arrêté n°2023-65 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association union sportive de Sous-Roches le 29-05-2023

Arrêté n°2023-64 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Seloncourt Valentigney Basket le 01-05-2023

Arrêté n°2023-0044 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Merat

Arrêté n°2023-0043 Installation de panneaux photovoltaïques DP Barouat

Arrêté n°2023-0042 Pose de clôture et de portail DP A.R.M.V

Arrêté n°2023-61 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Harmonie de Valentigney le 17-06-2023

Arrêté n°2023-59 Réglementation temporaire de la circulation Rue des lilas et Rue des sablières

Arrêté n°2023-60 Réglementation temporaire de la circulation Rue sous les vignes

Arrêté n°2023-54 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Femme d'ici et d'ailleurs

Arrêté n°2023-58 Autorisation d'organisation d'une course cycliste "Europa Cup Derrière Derny"

Arrêté n°2023-57 Alignement individuel au droit de la propriété SCI DES ROCHES

Arrêté n°2023-55 Réglementation temporaire de la circulation - Rue de la République

Arrêté n°2023-53 Occupation temporaire du domaine public 8 Rue des Glaces

Arrêté n°2023-52 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Bloody Zone à l'occasion d'un festival international du film fantastique les 20 et 21 mai 2023

Arrêté n°2023-51 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une kermesse les 3 et 4 juin 2023

Arrêté n°2023-50 Réglementation temporaire de la circulation à l'occasion de la journée nationale du souvenir des victimes et héros de la déportation

Arrêté n°2023-0040 I.T.E + Ravalement de façades DP Saadi

Arrêté n°2023-48 Réglementation temporaire de la circulation rue Victor Hugo

Arrêté n°2023-0039 Ravalement de façades DP Velarde

Arrêté n°2023-0038 Installation photovoltaïque DP PO De Mones

Arrêté n°2023-0037 Remplacement clôture et portillon DP Ouariali

Arrêté n° 2023-47 Arrêté portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'association Family Motors Club le 15 avril 2023

Arrêté n° 2023-46 Réglementation temporaire stationnement parking aux abords du 27 rue Victor Hugo

Arrêté n° 2023-45 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Forge

Arrêté n° 2023-44 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Novie prolongée

Arrêté n° 2023-0036 Réfection toiture DP Vannier

Arrêté n° 2023-0035 Modification système antennaire DP PO UPR Orange

Arrêté n° 2023-0034 Extension balcon en terrasse surélevée DP Hummel

Arrêté n° 2023-0033 Édification clôture DP Forêt

Arrêté n°2023-43 Occupation du domaine public pour déménagement - 24 rue Viette

Arrêté n°2023-0032 Installation d'un système solaire DP PO Bulbul

Arrêté n°2023-0031 PC Modificatif d'une maison individuelle Akburak

Arrêté n°2023-41 Autorisation débit boisson temporaire ass. USSR le 08-04-2023

Arrêté n°2023-42 Autorisation débit boisson temporaire ass. La Flèche Boroillotte le 13-05-2023

Arrêté n°2023-39 Autorisation débit de boisson temporaire ass. ASV Basket

Arrêté n°2023-38 Autorisation débit de boisson temporaire ass. LesDixQuiDansent le 01-04-2023

Arrêté n°2023-37 Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc

Arrêté n°2023-40 Réglementation temporaire de la circulation 41 Rue des Graviers

Arrêté n°2023-0030 Modification de façade DP Ribeiro

Arrêté n°2023-0029 Réfection de toiture DP El Khadiri

Arrêté n°2023-0028 Création d'un logement et d'un commerce PC Perrin Curty

Arrêté n°2023-0027 Édification d'un carport DP Bouquemont

Arrêté n°2023-0026 Construction d'une piscine enterrée DP Goncalves Herard

Arrêté n°2023-35 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Écoles

Arrêté n°2023-34 Réglementation temporaire de la circulation - 19 Rue Gabriel Faure

Arrêté n°2023-33 Réglementation temporaire de la circulation - Rue Victor Hugo

Arrêté n°2023-32 Réglementation permanente de la circulation intersection Impasse de Touraine - Rue des Vergers

Arrêté n°2023-31 Réglementation permanente de la circulation intersection Rue des Bruots - Rue des Vergers

Arrêté n°2023-29 Réglementation temporaire du stationnement à l'occasion de l'organisation de la fête foraine

Arrêté n°2023-28 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion du déplacement du marché hebdomadaire du 21 mars 2023

Arrêté n°2023-27 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l'occasion de la victoire du 8 mai 1945

Arrêté n°2023-26 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la course cycliste du lundi 8 mai 2023

Arrêté n°2023-0025 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Dominguez

Arrêté n°2023-0024 Portail + Bungalow + Stationnement DP Zebbiche

Arrêté n°2023-0023 Modifications des façades + I.T.E. DP Pofilet

Arrêté n°2023-0022 Installation centrale photovoltaïque DP - PO BEE

Arrêté n°2023-25 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Novie prolongée

Arrêté n°2023-24 Réglementation temporaire du stationnement parking Rue Georges Boillot

Arrêté n°2023-23 Réglementation temporaire de la circulation Rue V.Hugo et Rue Paul Elie Dubois

Arrêté n°2023-0021 Clôture, portail, portillon, I.T.E DP Kouhail

Arrêté n°2023-0020 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Girard

Arrêté n°2023-0019 Édification d'un carport DP Amnache

Arrêté n°2023-0018 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Girard

Arrêté n°2023-0017 I.T.E. + ravalement des façades DP Attaf

Arrêté n°2023-18 Autorisation occupation du domaine public - PRE enseigne galerie Oehmichen - 34 Rue Oehmichen

Arrêté n°2023-22 Réglementation temporaire de la circulation Rue des Pommiers

Arrêté n°2023-21 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Novie prolongée

Arrêté n°2023-20 Réglementation temporaire de la circulation Rue de Mathay

Arrêté n°2023-19 Réglementation temporaire de la circulation Rue Victor Hugo

Arrêté n°2023-17 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Forge

Arrêté n°2023-15 - Réglementation temporaire de la circulation - maintenance carrefours à feux 2023

Arrêté n°2023-0016 Création d'une terrasse surélevée DP PERRIN

Arrêté n°2023-0015 Démolition et création d'un commerce PC SARL NORMA

Arrêté n°2023-0014 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO JACOB

Arrêté n°2023-14 Intervention sur carrefours à feux

Arrêté n°2023-13 Réglementation permanente de la circulation à l’intersection rues du Doubs et du Jura

Arrêté n°2023-0013 I.T.E. + ravalement de façades DP BRUN

Arrêté n°2023-0012 Réfection de toiture d'un bâtiment industriel DP SARL PETER AUTOMOBILE

Arrêté n°2023-0011 Création d'un garage isolé DP FAIVRE

Arrêté n°2023-12 Réglementation temporaire de la circulation Rue de la Cave

Arrêté n°2023-0010 Installation d'un système solaire DP PO Boussof

Arrêté n°2023-11 Réglementation temporaire de circulation rue Georges Boillot

Arrêté n°2023-10 Réglementation temporaire de la circulation 48 rue du vernois

Arrêté n°2023-0009 Transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre DP BASSEUX

Arrêté n°2023-0008 I.T.E. + ravalement de façade DP LAGARCE

Arrêté n°2023-0007 Remplacement fenêtres, porte-fenêtre, porte de garage DP KALIS OLLIVIER

Arrêté n°2023-08 Réglementation temporaire de la circulation rue Jean-François Gigoux

Arrêté n°2023-07 Autorisation stationnement taxi - M. Yassine Hassan

Arrêté n°2023-06 Réglementation des taxis

Arrêté n°2023-0006 I.T.E. + Modifications sur maison individuelle DP Oktem

Arrêté n°2023-05 Autorisation de travaux pôle d'enseignement musical

Arrêté n°2023-0005 Pôle d'enseignement musical PC Commune de Valentigney

Arrêté n°2023-0004 Pose de fenêtre de toit DP SCI Bedigian Frères

Arrêté n°2023-0003 Pose d'un conduit extérieur DP Nadler

Arrêté n°2023-04 Réglementation temporaire du stationnement 27 rue Victor Hugo

Arrêté n°2023-03 Réglementation temporaire de la circulation 111 rue des Graviers

Arrêté n°2023-02 Réglementation temporaire de la circulation 4 rue Carnot

Arrêté n°2023-0002 Installation d'une piscine semi enterrée DP Barouat

Arrêté n°2023-01 Réglementation temporaire du stationnement espace Nodier

Arrêté n°2023-0001 Installation de panneaux photovoltaïques DP PO Deguet

Arrêté n°2022-172 Nomination régisseur titulaire et suppléant - Régie photocopies accueil Mairie