Arrêtés 2026

ARRETE N°2026-176 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRETE N°2026-0082 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP DUCHENE

ARRETE N°2026-0081 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP ZERGOUR

ARRETE N°2026-0080 POSE D’UNE PISCINE HORS SOL ET CONSTRUCTION D’UN GARAGE TYPE BOX DP AMLAL

ARRETE N°2026-0079 EDIFICATION PORTAIL ET CLÔTURE DP PO FURSTENBERGER

ARRETE N°2026-0078 REFECTION DE TOITURE DP GERCEK

ARRETE N°2026-0077 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP SARL GERANT

ARRETE N°2026-0076 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP BOASSO

ARRETE N°2026-0074 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO SALHI

ARRETE N°2026-0073 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP BAL

ARRETE N°2026-0072 EDIFICATION D’UN ABRI A CONTENEURS DP SA NEOLIA

ARRETE N°2026-176 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRETE N°2026-0082 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP DUCHENE

ARRETE N°2026-165 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE POUR LA CAN DES QUARTIERS ASSOCIATION JEUNESSE ACTIVE ET SOLIDAIRE DU 13 JUIN AU 04 JUILLET

ARRETE 2026-174 PORTANT FERMETURE DU SITE DES LONGINES DU 13 JUILLET 22h00 AU 15 JUILLET 10h00

ARRETE 2026-173 PORTANT INTERDICTION DE LA DETENTION ET L’UTILISATION DES PETARDS ET FEUX D’ARTIFICE PAR DES PARTICULIERS LE 14 JUILLET 2026 SUR COMMUNE DE VALENTIGNEY

Arrêté 2026-01

ARRETE 2026-175 REGLEMENTATION TEMPORAIRE CIRCULATION ET STATIONNEMENT FET NATIONNALE LE 14 JUILLET 2026

ARRÊTÉ N°2026-171 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA RÉPUBLIQUE

ARRETE N°2026-172 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 14 RUE DE PEZOLE

ARRETE N°2026-0070 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO MERAT

ARRETE N°2026-0071 RAVALEMENT DE FACADES D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DP MIBORD-JACCOD

ARRÊTÉ N° 2026-164 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE ASSOCIATION PARENTS D’ELEVES ECOLE SOUS ROCHES LE 27 JUIN

ARRETE 2026-170 REGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT SUR LA SUPPRESSION DES PLACES DE STATIONNEMENT RUE DES ECOLES ET INTERDICTION STATIONNEMENT DU 15 JUIN AU 03 JUILLET INCLUS

ARRETE N°2026-163 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU

ARRETE 2026-166 REGLEMENTATION TEMPORAIRE CIRCULATION ET STATIONNEMENT 86ème ANNIVERSAIRE DE L’APPEL DU GENERAL DE GAULLE LE 18 JUIN 2026

ARRETE N°2026-131 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE UTILISATION EspVert RIVE NORD, RIVES ET BERGES RUE DES GRAVIERS, PLACES STATIONNEMENT FACE AU RIVE NORD

ARRETE N°2026-130 PORTANT INTERDICTION CAMPING SAUVAGE, BIVOUAC ET SATIONNEMENT CAMPING CAR OU VEHICULES AMENAGES EN DEHORS DES EMPLACEMENTS PREVUS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

ARRETE N°2026-162 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 51 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2026-160 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE ASSOCIATION LES DONZ LE 12 JUIN

ARRETE N°2026-159 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 2 RUE DES COMBOTTES

ARRETE 2026-161 REGLEMENTATION TEMPORAIRE CIRCULATION ET STATIONNEMENT JOURNEE HOMMAGE MORTS POUR LA FRANCE EN INDOCHINE

ARRÊTÉ N°2026-158 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 21 RUE DES COMBES

ARRÊTÉ N°2026-157 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 9 RUE DES VOSGES

ARRETE N°2026-156 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 37 RUE ETIENNE OEHMICHEN

ARRETE N°2026-154 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 37 RUE VILLEDIEU

arrêté n°2026.0069 pose de 6 panneaux photovoltaïques THEVENIN SA PO BOUVEROT

arrêté n°2026.0068 installation de 7 panneaux photovoltaïques SASU PACK SERENITE MIRANVILLE

ARRETE N°2026-155 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 16 RUE DES GLACES

ARRETE N°2026-153 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A LA FLECHE BOROILLOTTE LE 20.06.26

ARRETE N°2026-152 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASV TENNIS TOURNOI JUIN JUILLET

ARRETE N°2026-151 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE HARMONIE DE VALENTIGNEY 13 JUIN et 14 JUIN

ARRETE N°2026-150 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AMICALE DES AMIS TURCS ET FRANCAIS 06 JUIN et 07 JUIN

ARRETE N°2026-149 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE COMITE DES FETES DE VALENTIGNEY DU 05 JUIN AU 08 JUIN

ARRETE N°2026-148 Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du festival BockSon les 05 et 06 juin

arrêté 2026-144 portant mise à jour des annexes du PLU

ARRETE N°2026-0067 DIVISION PARCELLAIRE DP SAS RPI

ARRETE N°2026-0066 CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE ET REHABILITATION ENERGETIQUE GYMNASE DP COMMUNE DE VALENTIGNEY

ARRETE N°2026-146 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A l’ASV BASKET le 31 mai 2026 coupe U18 gymbases des tales

ARRETE N°2026-0065 SASU FUTUR HOM E Retrait après décision

ARRETE N°2026-0064 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP MARKOVIC

ARRETE N°2026-0063 EXTENSION DEMONTABLE D’UN BALCON EXISTANT DP AMNACHE

ARRETE N°2026-0062 TRAVAUX SUR M.I., CARPORT, PORTAIL, CLÔTURE DP EUVRARD TRIBLE

ARRETE N°2026-0061 CREATION D’UN AUVENT DP PEREIRA RIBEIRO

ARRETE N° 2026-147 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE à UNIS VERS VAL à l’occasion du Bocksons les 05 et 06 juin

ARRETE N°2026-143 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 24 ROUTE DE BELCHAMP

ARRETE N°2026-140 AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES POUR L’ENTREPRISE LA TERRASSE SUR UN IMMEUBLE ET SUR CLOTURE SIS 38 RUE DE MATHAY

ARRETE N°2026-0055 TRAVAUX SUR M.I. DP HARBACH

ARRETE N°2026-0054 EDIFICATION D’UNE PERGOLA DP BOUAYAD

ARRETE N°2026-142 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 86 RUE DES BARRES

ARRETE N°2026-141 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 41 RUE AMBROISE THOMAS

ARRETE N°2026-0060 INSTALLATION DE MODULES THERMIQUES DP SARL AREMA ENERGIES

ARRETE N°2026-0059 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP PO CHEVALLIEZ

ARRETE N°2026-0058 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO BRUN

ARRETE N°2026-0057 TRAVAUX SUR M.I. DP BENMIMOUNE

ARRETE N°2026-0056 INSTALLATION PORTAIL, PORTILLON ,CLÔTURE DP KAYAN

ARRETE N°2026-139 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION INTERSECTION RUE GUSTAVE COURBET ET RUE DE LA NOVIE PROLONGEE

ARRETE N°2026-133 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA PETANQUE BOROILLOTTE LE 19 MAI 2026

ARRETE N°2026-134 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE 24 MAI 2026

ARRETE N°2026-138 ARRETE D’OUVERTURE EHPAD LES JARDINS DE POMONE

ARRETE N°2026-137 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE AMBROISE THOMAS

ARRETE N°2026-136 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’USSR LE 25 MAI 2026

ARRETE N°2026-132 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA GYMNASTIQUE BOROILLOTTE LE 17 MAI 2026

ARRETE N°2026-129 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2026-128 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 25 RUE DES GLACES

ARRETE N°2026-0053 AGRANDISSEMENT D’UN GARAGE EXISTANT DP DUPREZ

ARRETE N°2026-0052 RAVALEMENT DE FACADES D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DP RODE

ARRETE N°2026-0051 I.T.E. ET RAVALEMENT DE 2 FACADES DP SASU FUTUR HOME

ARRETE N°2026-0050 EXTENSION DE M.I. ET CREPI SUR GARAGE DP GAUTIER

ARRETE N°2026-0049 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP DE FREITAS SEIXAS

ARRETE N°2026-127 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASV BASKET LE 01 MAI 2026

2026-126 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DE LA REPUBLIQUE

ARRETE N°2026-0046 PC MODIFICATIF 3 A.A.T.F.

ARRETE N°2026-125 AUTORISATION DE TRAVAUX A.A.T.F.

arrêté occupation domaine public 2026-122

ARRETE N°2026-0048 TRAVAUX SUR CONSTRUCTIONS EXISTANTES DP IATTONI

ARRETE N°2026-0047 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP PO BOUBEKA

arrêté alignement 2026-123

2026-121 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE L’ABATTOIR

2026-120 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 10 RUE DES GLACES

2026-120 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 10 RUE DES GLACES

ARRETE N°2026-0045 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO VOLLE

ARRETE N°2026-0044 I.T.E., RAVALEMENT DE FACADES ET FENÊTRES DP CHAMROUKI

ARRETE N°2026-0043 INSTALLATION D’UN GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE DP PO LOSFELD

ARRETE N°2026-0042 EDIFICATION DE CLÔTURE DP HOFFMANN

ARRETE N°2026-119 REGLEMENTATION DE LA VENTE DU MUGUET LE VENDREDI 1ER MAI 2026

ARRETE N°2026-118 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 LE VENDREDI 08 MAI 2026

ARRETE N°2026-117 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR LE 26 AVRIL 2026

2026-116 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 07 RUE DES CHENEVIERES

2026-115 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 14 RUE DE COMBERUT

ARRÊTÉ 2026-114 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 5 CHEMIN DU VERNOIS

ARRÊTÉ N°2026-104 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION BLOODY ZONE LE 31.05.26

ARRÊTÉ N°2026-109 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A VILLE VILLAGE NATURE LE 31.05.26

ARRÊTÉ N°2026-105 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’AMICAL DES AMIS TURCS ET FRANÇAIS LE 12.04.26

ARRÊTÉ N°2026-0041 ÉDIFICATION D’UNE CLÔTURE DP PERRIN

ARRÊTÉ N°2026-0040 REMPLACEMENT DU TOIT D’UN CARPORT DP VERDOT

ARRÊTÉ N°2026-0039 CONSTRUCTION D’UN CARPORT DP BARDOT

ARRÊTÉ N°2026-0038 POSE DE DEUX FENÊTRES DE TOIT DP BOUVIER

ARRÊTÉ N°2026-0037 RÉNOVATION DE TOITURES DP NADLER

ARRÊTÉ N°2026-0036 INSTALLATION D’UNE PERGOLA DP PETIT

ARRÊTÉ N°2026-108 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A LA FLÈCHE BOROILLOTTE LE 30.05.26

ARRÊTÉ N°2026-107 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASV FOOT MASCULIN LE 14.05.26

ARRÊTÉ N°2026-106 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’HARMONIE LE 25.04.26

ARRÊTÉ N° 2026-103 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ACAV LE 26.04.26

ARRÊTÉ N°2026-102 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASV FOOT VÉTÉRANS LE 19.04.26

ARRÊTÉ DELEGATION 2026-89

2026-112 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE LA LIBÉRATION

2026-111 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 25 RUE DES GLACES

2026-110 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DES BARRES

ARRETE N°2026-101- PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A LA PETANQUE BOROILLOTTE A L’OCCASION D’UN TOURNOI 04 ET 05 AVRIL

ARRETE N°2026-99 PORTANT AUTORISATION BOISSONS

ARRETE N°2026-100 AUTORISATION DE TRAVAUX CONSTRUCTION DE 4 TERRAINS COUVERTS DE PADEL

ARRETE N°2026-0035 EDIFICATION DE CLÔTURE ET PORTAIL DP REINHART

ARRETE N°2026-0034 EDIFICATION DE CLÔTURE ET PORTAIL DP ABATOUY

ARRETE N°2026-0033 CREATION D’UNE TOITURE DE CAGE D’ESCALIER EXTERIEURE DP GRANDMOTTET

ARRETE N°2026-0032 CONSTRUCTION DE 4 TERRAINS COUVERTS DE PADEL PC SARL SPORTUNITY

Arrêté MME DANGEL

Arrêté Mme Pelissier

Arrêté M. DRAYAF

Arrêté Mme VURPILLOT

Arrêté MME. GARCIA 2026-84

Arrêté MME MICHAUD

Arrêté M. RABEI

Arrêté M. PAVILLARD

Arrêté M. NEDEZ 2026-81

Arrêté M. MAILLOT

Arrêté M. LOPES

Arrêté M. JACQUOT 2026-85

Arrêté M. GAMBERI 2026-92

Arrêté MME. GAUTIER 2026-86

ARRETE N°2026-0030 TRAVAUX SUR SAS D’ENTREE DP FIDAN

ARRETE N°2026-0031 CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ENTERREE DP LOMBARD

ARRETE N°2026-71 ARRETE DU MAIRE PORTANT SUR L’ENTRETIEN DES CANIVEAUX DES TROTTOIRS ET L’ELAGAGE DES PLANTATIONS LE LONG DES VOIES

ARRETE N°2026-73 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE VALMONT

ARRETE N°2026-72 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 12 RUE NEUVE

ARRETE N°2026-67 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 8 RUE CARNOT

ARRETE N°2026-70 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION EN FACE DU 04 RUE DES BUIS

ARRETE N°2026-68 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2026-69 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION 10 RUE DES CHESEAUX

ARRETE N°2026-0029 EDIFICATION D’UN CARPORT PC LOSFELD

ARRETE N°2026-64 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 23 GRANDE RUE

ARRETE N°2026-0028 EDIFICATION DE PERGOLA DP MOREY

ARRETE N°2026-0027 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE PC AMGHAR

ARRETE N°2026-0026 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP GRANDMOUGIN

ARRETE N°2026-0025 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES DP STEIN

ARRETE N°2026-65 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 21 RUE DES COMBES

2026-66 Changement lieu de réunion du conseil municipal

ARRETE N°2026-62 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION USSR VETERANS LE 21.03.26

ARRETE N°2026-63 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION LA FLECHE BOROILLOTTE LE 28.03.26

ARRETE N°2026-59 AUTORISATION DE TRAVAUX C.L.S.H. DE PEZOLE

ARRETE N°2026-58 AUTORISATION DE TRAVAUX ECOLE MATERNELLE DE PEZOLE

ARRETE N°2026-57 AUTORISATION DE TRAVAUX ECOLE ELEMENTAIRE DE PEZOLE

ARRETE N°2026-0024 RETRAIT DE CERTIFICAT D’URBANISME OPERATIONNEL SARL REMAX PRIVILEGES

ARRETE N°2026-0023 RAVALEMENT DE 2 FACADES DP THIERRY

ARRETE N°2026-0022 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES, MENUISERIES DP COMMUNE DE VALENTIGNEY

ARRETE N°2026-0021 RAVALEMENT DE FACADES, CLÔTURE, PORTAIL, PORTILLON DP PINDY

ARRETE N°2026-56 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 3 RUE DES LESSES

ARRETE N°2026-60 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 11 PLACE DES COMBES SAINT GERMAIN

ARRETE N°2026-61 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR LE QUARTIER DES BUIS LE 12.03.26

ARRETE N°2026-55 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR LE QUARTIER DES BUIS LE 12 MARS 2026

ARRETE N°2026-53 REGULATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR LE 19 MARS 2026

ARRÊTÉ N°2026-54 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 39 RUE DES BUIS

ARRETE N°2026-0019 POSE DE PORTE SECTIONNELLE DP SARKISSIAN

ARRETE N°2026-0020 RAVALEMENT DE FACADES DP LESCRONIER

ARRETE N°2026-50 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’AVS FOOT FEMININE LE 07.03.26 A L’OCCASION D’UN LOTO

ARRETE N°2026-49 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ALLEE PAUL ELIE DUBOIS

ARRETE N°2026-52 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2026-51 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’ASSOCATION ZIK AND VOICE FACTORY A L’OCCASION D’UN CONCERT LE 08.03.26

ARRETE N°2026-47 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE GEORGES MASSACRIER

arrêté 2026.0018 LECLERC Christophe

ARRETE N°2026-44 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DES GRAVIERS ROUTE DE BELCHAMPS

ARRETE N°2026-43 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 5 RUE DES CHINTRES

ARRETE N°2026-37 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE

ARRETE N°2026-36 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA FORGE

ARRETE N°2026-45 REGLEMENTATION TEMRORAIRE DE CIRCULATION 33 RUE CUVIER

ARRÊTÉ N°2026-42 RÈGLEMENT TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU DÉPLACEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU 17 MARS 2026

ARRÊTÉ N°2026-41 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE LA FÊTE FORAINE

ARRÊTÉ N°2026-40 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CENTRE SOCIAL LE 28/02/26

ARRÊTÉ N°2026-39 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’USSR LE 28/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-38 PORTANT AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CLUB D’ÉDUCATION CANINE LES 28/02 ET 01/03/2026

ARRETE N°2026-32 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 21 FEVRIER 2026

ARRETE N°2026-0017 I.T.E. ET RAVALEMENT DE FACADES D’UNE M.I. DP GRAF

ARRETE N°2026-0016 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP AY

ARRETE N°2026-0015 TRAVAUX SUR M.I., CLÔTURE, PORTAIL DP BRUNET

ARRETE 2026-33 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A TERRAPROD LE 25 FEVRIER 2026

ARRETE 2026-22 INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA MANIPULATION DES PRODUITS ET OU LA CONSOMATION DE NARGUILE OU CHICHA SUR LA VOIE PUBLIQUE

ARRETE N°2026-0014 EDIFICATION DE PERGOLA ET AJOUT AUVENT DP DAGOGNET

ARRETE N°2026-0013 INSTALLATION DE 4 CAPTEURS SOLAIRES SUR TOITURE DP PO ALILI

ARRETE N°2026-0012 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO PEUGEOT

ARRETE N°2026-27 ARRETE D’OUVERTURE VAL’MARKET

ARRÊTÉ 2026-22 INTERDICTION DE MANIPULATION ET OU CONSOMMATION DE NARGUILÉ OU CHICHA

ARRÊTÉ N°2026-28 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A L’HARMONIE DE VALENTIGNEY LE 8 FÉVRIER 2026

ARRÊTÉ N°2026-26 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 4 RUE CARNOT

ARRÊTÉ N°2026-25 RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 61 ROUTE DE BELCHAMP

ARRÊTÉ N°2026-24 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’ASSOCIATION SELONCOURT VALENTIGNEY BASKET LES 21 ET 22 FÉVRIER 2026

ARRÊTÉ N°2026-23 INTERDISANT L’UTILISATION DES BARBECUES SAUVAGES EN DEHORS DE CEUX MIS EN PLACE PAR LA VILLE

ARRÊTÉ N°2026-21 INTERDISANT LE RASSEMBLEMENT DE PLUS DE 3 PERSONNES SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC AINSI QUE LA SALUBRITÉ PUBLIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°2026-20 AUTORISATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LE 13 FÉVRIER 2026

ARRETE N°2026-0010 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP SARL HM CONSEIL DIGITAL

ARRETE N°2026-14 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING RELAIS PETITE ENFANCE RUE DES SAMBLONS

ARRETE N°2026-15 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 115 RUE DES GRAVIERS

ARRETE N°2026-13 OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PARKING EN FACE DU 13 RUE LOUIS PERGAUD

ARRETE N°2026-0011 I.T.E. + RAVALEMENT DE FACADES DP DORTA

ARRETE N°2026-0009 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DP PO CECCARELLO

ARRETE N°2026-0008 RAVALEMENT DE FACADES ET DEPOSE DE GRILLES DP SCI OAKWOOD

ARRETE N°2026-16 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50 RUE DES BARRES

ARRETE N°2026-18 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 50-54 RUE OEHMICHEN (INTERSECTION RUE DE VALMONT)

ARRETE N°2026-17 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE VALMONT

ARRÊTÉ N°2026-12 AUTORISANT LA POSE D’ENSEIGNES POUR L’ENTREPRISE SAS VAL’MARKET SUR UN IMMEUBLE SIS 20 GRANDE RUE

ARRETE N°2026-11 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 1-3 RUE DE LA MOTTE ET RUE DU DOUBS

ARRÊTÉ N°2026-0007 TRAVAUX SUR MAISON INDIVIDUELLE DP GAVGA

ARRÊTÉ N°2026-0006 CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE REFUS PC TEGKOZ

ARRÊTÉ N°2026-08 AUTORISATION DE TRAVAUX ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PÉZOLE

ARRETE N°2026-10 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSON A L’USSR VETERANS LOTO DU 17.01.26

ARRÊTÉ N°2025-204 PORTANT RÉGLEMENTATION DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU CENTRE VILLE DE VALENTIGNEY

ARRÊTÉ N°2025-250 Règlementation du stationnement marché centre

Arrêté alignement 2026-06 21 rue de la République

ARRETE N°2026-07 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

ARRETE N°2026-05 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE JACQUES OFFENBACH ANNULE ET REMPLACE N°2025-348

ARRETE N°2026-0005 RENOVATION AVEC AJOUT D’UNE FENÊTRE DE TOIT DP CRISCUOLO

ARRETE N°2026-04 REGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTE DE BEAULIEU

ARRETE N°2026-0004 EDIFICATION D’UN ABRI DE JARDIN ET REMPLACEMENT DE POTEAUX DP OKTEM

ARRETE N°2026-03 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS AU CERCLE DES AMIS ET SUPPORTERS DE L’USSR LOTO DES 30 ET 31.01.26

ARRETE N°2026-02 PORTANT AUTORISATION D’UN DEBIT DE BOISSONS A L’ASV FOOT MASCULIN LOTO DU 31.01.26

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